dépassé "comme un fou", à vive allure et sans visibilité, qu'il avait dépassé deux ou trois autres véhicules dans les mêmes conditions que, d'un seul coup, cet automobiliste s'était arrêté sur la voie de gauche

ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-cardiomyopathie ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-tronculaire, responsable d'une dysfonction ventriculaire gauche

Patrick X..., contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 24 octobre 2017, qui, pour refus de priorité, l'a condamné à 135 euros d'amende ; La COUR, statuant après débats

20 février 1968, un permis de construire pour la création d'une porcherie à Roquevaire ; qu'à la suite de plaintes déposées par ses voisins, Timothy Y... et Brigitte Z..., épouse Y..., un agent de police

personne en péril suppose d'abord la démonstration de la connaissance, par un tiers, de l'existence d'un péril subi par une personne ; qu'il résulte tant des constatations précises de l'officier de police

de l'atteinte découlant spécialement du délit d'obtention de l'Etat d'avantages indus, en l'espèce l'obtention illicite d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) du produit phytopharmaceutique "Gaucho

tenait à la main, ces témoins ne mentionnent pas que des violences quelconques soient imputables à Mme H..., l'appelante ayant au demeurant elle-même déclaré lors de son audition par les services de police

Bilarité : droite et gauche ”. La date de la première constatation de la maladie professionnelle a été fixée au 8 décembre 2022.

publique envers un particulier en raison du passage suivant : "X... s'est fait une spécialité de procéder à un harcèlement juridique des journalistes qui, n'acceptant pas d'être les relais de la politique

50 000 francs ; " aux motifs que, le 1er janvier 1992, Laetitia A...a été victime d'un accident de la circulation qui lui a provoqué un traumatisme thoracique associant quatre fractures de côtes gauches

du corps de la victime - celle exposée aux véhicules venant de Meaux - à une hauteur analogue, depuis le sol, à celle de l'emplacement du rétroviseur gauche sur une Renault Express ; que, dans son rapport

Aprés différentes recherches, le conducteur du véhicule a été identifié comme étant Monsieur [R] [Z], lequel a été entendu par les services de police le 25 avril 2023.

Christophe I..., officier de Police judiciaire au commissariat de [...]   

le tribunal, le prévenu argumentait que l'emplacement exact du gendarme Six ayant constaté l'infraction, n'était pas précisé ; qu'il convient donc de retenir les indications précises de l'agent de police

experts notent cependant la denture particulière du maxillaire supérieur, laissant apparaître lors du sourire et de la parole les dents antérieures assez avancées avec une incisive centrale supérieure gauche

couteau, en a donné un coup à la victime, coup qui a atteint le bras de celle-ci, qui tentait de s'en protéger ; que le prévenu, après avoir, dans un premier temps, refusé de s'expliquer devant la police

motifs, d'autre part, que si les experts Z... et B... divergent sur les causes du déport de la semi-remorque dues pour le premier à l'action du freinage entraînant le blocage des roues jumelées arrière gauche

respecté leur devoir s'ils ne l'avaient point fait, au risque d'un accès de violence pouvant atteindre des tiers ; qu'une enquête a été ordonnée sur commission rogatoire par l'inspection générale de la police

D... le développement squelettique de la main gauche « est de 18 ans » et que les déclarations d'U...