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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103634_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme B C. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023. La rapporteure, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402540_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Thierry Besse, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2404042_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, informant également les parties, en application des dispositions de l'article R. 611-7 du code de
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2404047_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Jourdain, substituant Me Saidi, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2407893_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2408316_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les observations de M. D, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411189_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les observations de Me Messaoud, représentant M. C, requérant. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300707_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604238_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Guillaume, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b196
4 mars 2008
4 mars 2008
Structure de cible(s) pour jeu ou activité de tir, notamment pour un jeu de tir aux fléchettes ou autres projectiles, comprenant: - des moyens pour générer un courant d'air, - des moyens pour canaliser
Source officielle2ème chambre
DTA_2101380_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2008867_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2009087_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101021_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2503177_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Thierry Besse, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026.
Source officielle2ème chambre
DTA_2311178_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00807
19 mai 2015
19 mai 2015
Kamel X... soutenait et démontrait dans ses écritures d'appel que ni les parts de livraison ni les flasheurs ne pouvaient refléter les heures de travail qu'il effectuait réellement, un certain nombre de
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2302991_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Cadoux, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302117_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203710_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024.
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