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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2511926_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2518105_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519712_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Errera pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2503874_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Errera, et les observations de Me Decarnin, pour Mme B..., présente. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2306964_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Errera, - et les observations de Me Selmi pour M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2306242_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Errera, - et les observations de Me Singh représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2204060_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Atger pour M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2204202_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - les observations de Me Poulard, représentant M. B, présent, et les observations de Mme C, représentant la Ville de Paris.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329357_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Errera, - les observations de Me Brevan, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2316144_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Errera, - et les observations de Me Joory pour Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2401953_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Errera, et les observations de Me Navarro, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2408593_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2426150_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2419643_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera, et les observations de Me Meiller, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2420979_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2423095_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Errera, -et les observations de Me Djemaoun, représentant M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2423414_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2226865_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société Atelier du bâtiment, dont M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007712847

Admin. suprême

14 mars 1986

14 mars 1986

Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. Pierre X..., - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2106835_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

N'ayant pas confirmé sa requête dans le délai imparti, la société ERBRA est réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions.

Source officielle

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