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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f3
14 novembre 2019
14 novembre 2019
X... sont incomplètes ou anciennes et qu'il ne donne aucune d'évaluation de son immeuble et aucune précision sur la réelle disponbilité de l'épargne Erable Essentiel d'un peu plus de 22.000€ dont il se
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a8
15 avril 2013
15 avril 2013
. ; que si les photographies versées aux débats établissent certes que de la végétation (" petits chênes, érables, fragon " selon l'huissier) s'est développée sur la bande de terrain existant entre le
Source officielle7éme chambre
DTA_2111000_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Si Mme A fait valoir que ces 2 places, qui sont les seules concernées par l'obligation de plantation définie à l'article UG13.2 du règlement du PLU, ont été plantées d'un érable postérieurement à la décision
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1018JUD003151712
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Pays-Bas , n o 38055/97, § 30, CEDH 2001 ‑ X, et L’Erablière A.S.B.L. , précité, § 36). 65.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012432_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le réaménagement du parc de la Sèvre s'accompagne de la plantation de soixante arbres de haute tige, d'espèces adaptées aux milieux humides, telles que l'érable champêtre, l'érable à feuille de vigne,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200573
9 avril 2015
9 avril 2015
Paul X..., sa fille Dominique a assigné en compte, liquidation et partage de la succession, ses frère et soeurs, Jean-Raoul, Christine et Catherine, Mme Y..., conjoint survivant, et la société "Les Erables
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
METROPOLEc/S.A
6973988ecdc6046d476fbdc5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
donc se prévaloir d'une autonomie inexistante en l'espèce de sa vente pour échapper à son obligation de payer la commission due à l'intimée au titre de ses prestations ayant conduit la SARL du 19 des Erables
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208129_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Il est indiqué que le projet prévoit la plantation de sapins, d'épicéas, de hêtres et d'érables répartis en bosquets de façon harmonieuse sur le terrain.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109145_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
) seront conservés, qu'il n'existe pas d'autre espace vert ou paysager devant être conservé au sens de ces prescriptions, que des arbres seront transplantés et que de nombreux arbres (micocouliers, érables
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108625_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
sont constitués d’arbres, de petits végétaux et de pelouse qui ne seront pas conservés, et que le projet prévoit la plantation de quatre arbres de moyennes tiges, soit trois cerisiers du Japon et un érable
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
requérante, joints à son mémoire en réplique devant la cour, dont il ressort qu'outre des robiniers faux acacias, treize arbres sur les quatre-vingt-dix-sept répertoriés, dont dix aulnes, un frêne, un érable
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006588_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Il est constant que le siège social de la société KYO ASCENSEURS est situé, au cours des années en litige, 9 avenue des Erables à Villiers-le-Bel, dans le périmètre d'une zone franche urbaine et que la
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-200273
13 décembre 2019
13 décembre 2019
Turquie Ali YILDIZ 04/04/1943 Bingöl turc Eral YILDIZ 06/04/1974 Bingöl turc Doğan YILDIZ 15/03/1969 Istanbul turc Erdem YILDIZ 13/05/1983 Istanbul turc Ergül YILDIZ 10/04/1968 Istanbul turc Erkan YILDIZ
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100844_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
s'était produit le 18 juin 2013, un enfant ayant percuté également une tige provenant du grillage et s'étant blessé au niveau du cou et de la joue ; de même la veille de l'accident, un enfant s'était éraflé
Source officielle3ème chambre
DTA_2301629_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Enfin, l'annexe 5 du règlement du PLU, qui a pour titre " Liste des essences à proscrire ", liste les espèces invasives interdites, dont l'érable Négondo. 32.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200068
21 janvier 2021
21 janvier 2021
produit trois procès-verbaux d'huissier qui indiquent concernant les feuilles mortes : Procès-verbal du 26/10/2010 : « les feuilles mortes présentes sur la parcelle de Monsieur G... sont des feuilles d'érable
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101003_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
D'autre part, la notice descriptive du projet prévoit la réalisation d'un aménagement paysager sur la limite nord-est par la plantation d'arbres de haute tige de type érable champêtre afin de limiter l'impact
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006536_20240212
12 février 2024
12 février 2024
La circonstance que le projet nécessite selon la notice du projet l'abattage de quatre épicéas, d'un bouleau et d'un érable ne saurait suffire à établir que le projet porterait atteinte au paysage naturel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100634_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par suite, la société Orange n'est pas fondée à contester le bien-fondé des titres exécutoires attaqués en tant qu'il porte sur les lotissements " Siret Moulin " et " Les érables ".
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0313DEC004773908
13 mars 2018
13 mars 2018
’issue de la procédure au cas où le mémoire en cassation des requérants contre l’arrêt de la cour d’appel d’Anvers imposant l’astreinte litigieuse n’avait pas été rejeté (voir, mutatis mutandis , L’Erablière
Source officiellePage 15 sur 22