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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627ca8874781dc057dee7cb0
11 mai 2022
11 mai 2022
GANERTRANS - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, Présidente de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole DEBON, faisant
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f88f9ad85da04f53a3cb9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [H] [B] représentée par Me Gaëlle CHAUDET-DUCHENNE, avocat au barreau de NANTES
Source officielle1ere Chambre Section 2
66ff85e6a4ff9ec259c09a5e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.
Source officielleChambre civile Section 1
68f07f4647396eb608bc0636
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2025, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6e90cdc6046d47fcffeb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
6528dfe0aaebb88318fda948
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le huit Juin deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
650d319871dfcd831820163a
25 août 2023
25 août 2023
qualité de tuteur de Monsieur [C] [S] [I], demeurant lui-même [Adresse 3] ORDONNANCE D'INCOMPETENCE TERRITORIALE Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
662b440efe25450008314db2
25 avril 2024
25 avril 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Avril 2024 Nous, Ronan GUERLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
667519792a983144d72f444f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le neuf Novembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c2098d0ccf000877e809
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2312445_20230831
31 août 2023
31 août 2023
DUCHON-DORIS La greffière, R. BOUDINALe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAI Le greffier, R. DRAI Le Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2a5
21 février 2008
21 février 2008
la SA CIC BONNASSE LYONNAISE DE BANQUE (SA CIC B.L.B.) à l'encontre de l'ordonnance rendue le 26 janvier 2007 par le juge-commissaire chargé de la procédure de liquidation judiciaire de la SA PETER DUSMANN
Source officielle1ère Chambre
6363686a37e31b7f74444a80
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Affaire : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] C/ SARL LE NOUVEAU PATRIMOINE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officielle1ère Chambre
627ca87b4781dc057dee7ca4
11 mai 2022
11 mai 2022
PAR CES MOTIFS : Nous, Caroline DUCHAC, Magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre, PRONONÇONS la radiation de l'appel formé le 19 juillet 2021 par M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
66a33c4702a12a235bae6ee2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DUCHAC, présidente V. CHARLES-MEUNIER, conseiller M.C. CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleciv2
61372126cd580146773f161d
7 février 1990
7 février 1990
Duchêne, de Me Baraduc-Benabent, avocat de Mme H. épouse Duchêne, les conclusions de M.
Source officielle11ème civ. S3
67f04f8202fc178212f87b04
4 avril 2025
4 avril 2025
paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN
Source officielle11ème civ. S1
679aade2e9a46d1f5a76be6d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
, Magistrat à titre temporaire Maryline KIRCH, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2024 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire a avisé les
Source officielle11ème civ. S1
679aae1de9a46d1f5a76c0d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : Contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
13 mars 2001
.; L'article expose alors que chargé par les magistrats italiens d'une commission rogatoire internationale, le juge d'instruction DUCHAINE, 46 pugnace", perquisitionne le 12 novembre 1996 à la COGETRA
Source officiellePage 15 sur 364