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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02053
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Chacun de nous était également libre d'accepter ou de refuser auquel cas nous devions nous débrouiller seuls."
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203011_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
est arrivé en France, il vit avec Mme A, d'abord à Limoges, puis, depuis juillet 2020, à Pithiviers ; que l'effectivité de sa vie commune depuis quatre ans ne peut pas être mise en doute ; qu'il se débrouille
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61632f4f14ec5f96a7da092a
5 avril 2011
5 avril 2011
lui était étranger ; Attendu que ses collègues de travail, messieurs [U], [Z] et [M], attestent qu'il n'a bénéficié d'aucune autre formation, bien qu'elle fût nécessaire, qu'il a dû souvent se débrouiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e1
2 février 2011
2 février 2011
Vous avez alors répondu que vous aviez été dans l'obligation de vous " débrouiller " par vous-même compte tenu du fait que notre Responsable de Service Travaux, Monsieur Claude A..., vous " avait refusé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7c
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Il a précisé que son épouse si elle s'est occupé de lui dans un premier temps lui a, dans un deuxième temps, fait subir un harcèlement moral, ne s'occupant que d'elle et le laissant se débrouiller seul
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404376_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
C alias A a déclaré, lors de son audition par les services de police le 24 avril 2024, être arrivé en France en se " débrouill[ant] par [ses] propres moyens " et a indiqué ne pas être victime d'un réseau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501261_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
S'il soutient avoir travaillé de manière déclarée, il a indiqué lors de son audition citée au point 8 se " débrouiller " en travaillant " sur les marchés ".
Source officielle1re chambre sociale
6319874451eeae4f1309d18c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Lorsque j'ai essayé de parler du problème, il m'a répondu : « tu te débrouilles ! ».
Source officielle4eme Chambre Section 1
625baea444cde4277d1bd707
15 avril 2022
15 avril 2022
S'agissant des 71 annulations, elle explique qu'elle n'a pas reçu de formation pour manipuler la caisse, qu'elle est le plus souvent seule à se débrouiller, que ces annulations n'ont jamais été la cause
Source officielleChambre 4-6
69d0a460cdc6046d47112c3c
3 avril 2026
3 avril 2026
Après elle se débrouille' Concernant le règlement il y a 22 jours pour un total de 1955 €.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01234
16 mai 2012
16 mai 2012
pieds, refusait de partager des pourboires, avait refusé de travailler avec elle le 31 décembre 2004 et l'avait « exclue du déguisement et de la séance de maquillage », de sorte qu'elle avait du se « débrouiller
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0965ca6d8d0f8ef683f
25 avril 2023
25 avril 2023
Elle m'a dit qu'on allait se débrouiller pur ne pas que je reste seule'». Si elle maintient, dans ses conclusions, avoir dès le début de sa mission dû faire face au comportement déplacé de M.
Source officielleChambre 4-6
62760c26593736057d78a8d6
6 mai 2022
6 mai 2022
Il nous a indiqué que vous avez ensuite rangé votre propre poste de travail et êtes partie à 13h30, laissant vos collègues et ceux de l'équipe suivante se débrouiller avec le nettoyage de la machine, et
Source officielleSociale A salle 3
6631db2aa91469000847aa22
19 avril 2024
19 avril 2024
Il n'a reçu aucune information de votre part et a dû seul se débrouiller pour aller rechercher tous les éléments, ce qui a créé des retards et des difficultés dans rétablissement de la paie.
Source officielleChambre sociale 4-6
68130030c18ac1a26471cc8d
30 avril 2025
30 avril 2025
façon virulente, que vous en aviez « ras le bol » de moi, ajoutant, à l'attention de qui voulait l'entendre : « elle me saoule celle-là, qu'est-ce qu'elle fait ici ' C'est son jour de repos, on se débrouille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01755
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Vous n'avez rien trouvé de mieux en fin de journée de lui indiquer que vous n'interviendriez pas sur cette demande et qu'elle se débrouille avec soi-disant une prestataire externe qui était intervenue
Source officielle19e chambre
60324a3069701c80170042fe
7 mars 2018
7 mars 2018
Vous avez persisté en dépit des relances, faisant valoir que : 'si j'ai pu me débrouiller sans aucune passation administrative ou RH, c'est qu'avec du travail Monsieur [W] peut en faire autant...'
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036931324767035be31a362
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Force est de constater que vous ne vous en êtes absolument pas occupé, les laissant se « débrouiller ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00532
25 mars 2015
25 mars 2015
lui aurait répondu qu'elle ferait ce qu'on lui demandait et qu'elle avait dû se débrouiller seule pour assurer le démontage, ce qui lui aurait valu un arrêt de travail d'un mois en février à cause d'un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02538
15 décembre 2009
15 décembre 2009
qu'elle avait le sentiment de "gestes volés" commis d'une façon furtive précisant enfin qu'elle n'avait jamais vraiment parlé de cette gêne grandissante à son entourage car elle pensait pouvoir se débrouiller
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