Leasing, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige les opposant à la société Textiles Décors

Ce décor d'une fraîcheur d'après guerre risque alors de transformer une étape détente en un regrettable bivouac mélancolique en l'absence de téléviseur et même de radio ; seule note de musique pour

venant aux droits de la société Nord France, assurée par la société Axa corporate solutions assurance, venant aux droits de la société Axa global risks, qui a sous-traité le lot peinture à la société In Deco

venant aux droits de la société Nord France, assurée par la société Axa corporate solutions assurance, venant aux droits de la société Axa global risks, qui a sous-traité le lot peinture à la société In Deco

SERVAS, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, PAR UNE CONTRADICTION FLAGRANTE, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE, SUIVANT EN CELA LES CONCLUSIONS DE LA COOPERATIVE DE GRIEGES, QUE LE MODELE ARGUE DE CONTREFACON ETAIT DECORE

vient la société Hachette Filipacchi associés (la société Hachette), en raison de la reproduction photographique, sans autorisation, d'oeuvres de cet architecte dans le numéro 67 de la revue "Elle décoration

D..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° U 19-10.696 contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Décors et structures

cour d'appel de Versailles (13e Chambre civile), au profit de Mme X..., demeurant 8, place Gabriel Péri, 92000 Nanterre, prise en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée AB Décoration

progressait et le crédit de trésorerie était régulièrement réduit jusqu'en 1993 alors que les bilans versés aux débats démontraient que, tout au contraire, le chiffre d'affaires avait régulièrement décru

privées" ; que les exposantes faisaient valoir que la société Camerus avait des clients organisateurs ne travaillant pas avec la société Créatifs, et qu'elle travaillait pour le compte de clients décorateurs

Elle est ainsi amenée à décorer notamment des flacons de parfumerie.

maîtrise d'oeuvre, les bureaux d'étude technique et de contrôle, ce qui ne correspondait pas à la réalisation d'une mission dont l'objet principal était l'architecture intérieure, l'aménagement et la décoration

Aucune des pièces produites aux débats ne permettent de démontrer qu'elle exerçait dans les faits les fonctions de décoratrice d'intérieur.

du 25 mai 1994 : "l'inventaire du contenu révèle la présence de déchets industriels banals vraisemblablement apportés par des artisans exerçant des métiers de type plombiers-zingueurs, maçons, décorateurs

B..., le décorateur présente la maquette du décor qu'il a développé avec B... M... X... ; j'ai d'ailleurs assisté plusieurs fois auparavant à des séances de travail entre F...

22-04 DECORATIONS ET INSIGNES - AUTRES DECORATIONS ET INSIGNES -Croix du combattant volontaire de la guerre 1939 1945. | 54-01-07-06-01-02-02 PROCEDURE - INTRODUCTION DE L'INSTANCE - DELAIS - REOUVERTURE

22-04 DÉCORATIONS ET INSIGNES.

par l'employeur ; qu'en l'espèce, la société Vachon soutenait qu'au sein du groupe GL Events, elle seule et la société GL Mobilier exercent une activité de location de mobilier de haut de gamme et de décors