X... résultait du dénivelé non signalé du sol et de la présence d'un portant à roulettes, placé au débouché de la volée de l'escalier auquel il avait tenté de se rattraper ; que la cour d'appel, qui reproche

Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

le tribunal d'instance d'une demande en paiement de 13 000 francs de dommages et intérêts pour le préjudice subi en raison de la non-exécution de travaux consécutifs à un incendie survenu dans leur cuisine

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 avril 2023 et le 30 août 2023, Mme B A, représentée par Me Cusin-Rollet, avocate, demande au tribunal : 1°) de condamner

C A, représenté par Me Cusin-Rollet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 octobre 2020 par laquelle le directeur général des Hospices civils de Lyon a refusé la prise en charge des soins

GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

coups au niveau du visage, côté gauche; que, cependant, la plaie ouverte derrière la tête, décrite dans la plainte, n'avait été vue par personne; que le corps de René X... avait été découvert dans la cuisine

salarié ; qu'en considérant pourtant, pour retenir que l'employeur n'avait pas satisfait à son obligation de reclassement, qu'il existait, en province, des postes de RR luminaire, de conseiller vente cuisine

dessein de faire échec au prosélytisme de Sabrina Y... vis-à-vis de sa soeur Linda, ainsi incitée à continuer de s'adonner à la consommation de haschich ; - que Fathia Z... s'est séparée du couteau de cuisine

partie de cette comptabilité se trouverait au domicile de l'un d'entre eux ; "alors que les premiers juges ayant expressément constaté que Mme X... exerçait la gestion effective de la société "LN Cuisines

procès-verbal d'audition, qu'il ne s'agissait, à l'époque, que d'une cabane et non d'une maison d'habitation, et qu'il y a dû y avoir des aménagements postérieurs à 1989 dans cette cabane qui n'avait ni cuisine

bail; qu'effectivement, il résultait de la désignation des locaux donnés à bail qu'une grande partie de ces locaux situés en rez-de-chaussée comprenant salle à manger, couloir, chambre de réserve, cuisine

que ses propos désobligeants n'avaient été tenus chacun qu'une fois et que les attitudes, gestes et cris inadaptés étaient tenus à l'égard de tout le personnel dans la situation particulière d'une cuisine

1], prise en la personne de Mme [R] [B], en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Manoir Custines, 4°/ à l'association UNEDIC, délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est

pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société FHDS Marseille (la société), installateur de cuisines

La société Sodicooc est venue aux droits de la société Hygena cuisines. Examen des moyens Sur le second moyen Enoncé du moyen 4.

Ambiance Cuisines et Bains, à la suite de sa visite le 11 avril 2018, de procéder à des travaux de reprise et de changement de fournitures défectueuses dans la cuisine et la salle de bain.