Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2004, qui, pour exercice illégal de l'activité de transporteur public routier de marchandises

relative à des pratiques de la maison de justice et du droit du quartier Saint Christophe de Cergy-Pontoise (Val d'Oise)

ingénieur conseil le 4 novembre 1976, avec effet au 3 juillet 1976 et chargé de la surveillance des entreprises du département de la Meuse ; que, le 30 septembre 1978, il a déménagé de Lay Saint-Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 7 septembre 1995, qui, pour recel de vols, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

Christophe X..., de la SCP Boullez, avocat de Mme X... et de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 87-17.345 formé par : 1°/ Monsieur Christophe Y..., 2°/ Monsieur André

Christophe X..., en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Vienne ; que M. Alain X... a assigné son fils M.

violence volontaire suivie d'une incapacité n'excédant pas huit jours, le second, de non-assistance à personne en danger ; "aux motifs que "les faits sont suffisamment établis par les déclarations de Christophe

sur le pourvoi formé par : - LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2005, qui a renvoyé Christophe

portail, et a reconnu néanmoins s'être échappé par le portail ouvert ; qu'il en résulte que le fait que le portail ait été ouvert n'a pas de lien de causalité avec l'accident dont a été victime Christophe

d'explication sérieuse aux multiples ecchymoses, hématomes, oedèmes, lésions osseuses et lésions oculaires qui figurent au rapport d'examen médico-légal dressé le 16 mars 1992, veille du décès du petit Christopher

pourvoi formé par : - L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Christophe

X... avait autorité sur Aline Z... comme étant le concubin de sa mère vivant avec elle (cf. réponse à la question 5) ; "alors que, d'autre part, les faits reprochés à Daniel X... à l'égard de Christophe

remblaiement, alors que l'activité de la société Laflutte consistait à débarrasser ses clients desdits déchets ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la carrière située au lieu dit "Le Buisson Christophe

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacques X... pénalement et civilement du chef de recel et a condamné civilement la société Le Cellier des Collectionneurs du même chef ; "aux motifs que Christophe

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui a relaxé Jean Martin X..., Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 22 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre, a rejeté sa demande

Christophe Z..., ont procédé à des retraits et partages partiels des immeubles du GFA et, sauf MM. Christian et Christophe Z..., cédé leurs parts dans les GFA à MM.