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2 133 résultats pour « Chekroun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519179_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

B A, représentée par Me Chéron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2025 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a

Source officielle

Page 15 sur 107

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100648

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

-Z..., in solidum avec le Groupement forestier de la forêt de Chéron, à payer à M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007651585

Admin. suprême

9 avril 1975

9 avril 1975

A TITRE PERSONNEL ET DE SON CLASSEMENT DANS LE DEUXIEME CHEVRON, DEUXIEME ECHELON DU GROUPE HORS ECHELLE B DES PROFESSEURS ; D'AUTRE PART QUE LUI SOIT SERVI A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1966 LE COMPLEMENT

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007647120

Admin. suprême

19 mars 1975

19 mars 1975

1971, QUI L'AVAIT PROMU, A COMPTER, D'AILLEURS, D'UNE DATE POSTERIEURE A CELLE OU SA PROMOTION DE GRADE A PRIS EFFET, AU 6EME ECHELON DE SON ANCIEN GRADE, LEQUEL APPARTIENT AU GROUPE HORS ECHELLE A, CHEVRON

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cc02fc178212f7d905

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ZOTTA - 797 SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 ENTRE S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e640bcdc6046d47ca6cdf

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304179_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2023, Mme C épouse B, représentée par Me Cheron, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603705d6fae4fba09dfa1fd5

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Elles ont été reprises en cours d'expertise à l'exception d'un désordre afférent à la mezzanine créée lors de ces travaux, à savoir la déformation d'un chevron sur 7 millimètres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f818

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f81d

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f821

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f829

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f82a

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f82b

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f82f

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

2005, la SARL Bologne Star Service se voyait confier la location-gérance d'une station-service située lieu-dit Bologne à Basse-Terre, le propriétaire du fonds étant la Société Antillaise des Pétroles Chevron

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162f3be24fee0dd3d006071

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

, avocats postulants au barreau de PARIS (L 0044) assistée de Maître Bruno RYTERBAND, avocat au barreau de Paris (A 798) COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f027a

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DES VAUX CHERON à Bailly (Yvelines), représenté par

Source officielle
CA

2ème chambre

63d22abd9b3c8605deec2153

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Ainsi c'est à juste titre que la société Subat relève que, facturés le 31 juillet 2018, les matériaux suivants: - lot de chevrons/arba 14x220 ; - ensemble d'entretoises pour chevrons ; - ensemble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502234_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Aux termes du rapport établi le 26 février 2024 par l'expert désigné par l'ordonnance du 21 février 2024, il a été préconisé immédiatement, de compléter le périmètre de sécurité et de déposer le chevron

Source officielle
CA

8ème chambre

5fdd798ddc398a2565daba13

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Représentée par la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1207) INTIMEE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE DE LYON dénommé

Source officielle