Débouter la société CHADIS de toutes demandes contraires.

CHARIER TP SUD C/ S.C.C.V.

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société Chadi, dont le siège est ... (8e), défenderesse à la

faux châssis.

les conclusions de l'expert, que le dysfonctionnement de ces châssis est imputable non pas à un défaut de conception mais à un défaut d'information relatif aux restrictions d'usage des châssis et aux

Mme [F] devant le tribunal judiciaire aux fins de lui ordonner d'équiper les trois fenêtres ouvrant directement sur leur fonds de briques en pavés de verre, dire qu'elles ne pourront être dotées d'un châssis

SUITE DU RECOURS EN GARANTIE EXERCE PAR LA MANUTENTION MODERNE DE L'AUXOIS CONTRE SON FOURNISSEUR; QUE LA SOCIETE VAN DER LELY A DECLARE LIMITER SES REVENDICATIONS A CERTAINES PARTICULARITES DU CHASSIS

A, représenté par Me Chafi-Shalak, saisit le tribunal d'un litige relatif au refus de visa opposé à son frère. M.

Article 3 : L'Etat versera, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, une somme de 1 200 euros à Me Chafi, conseil de M.

JEAN-MARIE CHARRIER QUI, LE 4 AVRIL 1964, AVAIT PRIS PLACE DANS L'AUTOMOBILE DE BARRE, FUT BLESSE SOUS L'EFFET DU CHOC DE CETTE VOITURE CONTRE UN MUR; QU'ANDRE CHARRIER, AGISSANT POUR LE COMPTE DE

, la vente subséquente entre la société Hôtel Charrière et M.

AJACCIO DIESEL la somme en principal de 21 129,09 euros au titre du coût du châssis cabine, AUX MOTIFS 1°) « sur le changement du châssis », « que ce dernier a été livré par la société IVECO à la S.A.R.L

Sur les châssis, l'expert évalue le remplacement dans la cage d'escalier, à 2 200 euros et Rocca rappelle qu'elle a été condamnée à les prendre en charge au profit du syndicat des copropriétaires.

GC, Guintoli, CDES, et Charier TP Sud ; 2°) de réserver les dépens.

signature de la commande, permettant ainsi à la SARL Douzauto de retenir le véhicule auprès de la concession étrangère ; que cette dernière recherche le véhicule commandé et transmet son numéro de châssis

Y..., en réparation des défauts d'étanchéité à l'air des châssis vitrés, alors, selon le moyen, "que les devis descriptifs précisaient que les menuiseries extérieures devaient être parfaitement étanches

Condamne la société EPIT représentée par Me [P] [T], ès-qualités, à restituer entre les mains de TOFINSO et à ses frais le véhicule suivant : - Renault Mégane 4 Zen Suréquipé 1.3 TCE 140 ' n° de châssis

CHARRIER, dont le siège est ... ; la S.A.