Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137213ccd580146773f21e4
15 mai 1990
15 mai 1990
d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 rendu par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société anonyme Ros Roca (Ros et Rocca), dont le siège social est en Espagne, avenue Cervera
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2201332_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
A soutient qu'il est handicapé depuis le 22 mai 2014 à la suite d'une grave intervention chirurgicale au niveau du lobe droit du cerveau qui l'a rendu invalide et que, depuis le mois de novembre 2019,
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54248
25 juin 1996
25 juin 1996
de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée «la Convention»), Vu la Résolution intérimaire DH (96) 166, adoptée dans l'affaire Cerati
Source officielleciv3
60794c079ba5988459c44751
29 avril 1981
29 avril 1981
POUVOIR SPECIAL LE DESIGNANT PERSONNELLEMENT; ATTENDU CEPENDANT QUE LE POUVOIR SPECIAL DE FORMER UN POURVOI EN CASSATION A ETE DONNE A LA <
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224c
9 avril 2015
9 avril 2015
domiciliés en cette qualité ayant son siège au 2 Allée Maryse Hilz-95470 FOSSE Représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assistée sur l'audience par Me Armand CERVESI
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc3
9 octobre 2008
9 octobre 2008
d'Administration et tous représentants l'égaux domiciliés audit siège, ayant son siège social 48 rue des Petits Champs 75002 PARIS représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Armand-René CERVESI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69148d264322238c089d08c0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
De plus la salariée a été transportée à l’hôpital et nous avons été informés qu’un œdème du cerveau lui avait été diagnostiqué.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300953_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A épouse C a été diagnostiquée en 2018, alors qu'elle n'avait que trente-deux ans, d'un chordome du clivus, forme de tumeur du cerveau, et s'est vue reconnaître
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2401763_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 janvier 2025, l'association " Nout Goyaviers ", représentée par Me Cerveaux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bc
2 avril 2013
2 avril 2013
Au début de l'année 2011, une tumeur au cerveau a été diagnostiquée chez Thomas.
Source officielle6ème chambre
DTA_2100924_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2022, le conseil départemental de l'ordre des médecins du Val-de-Marne, représenté par Me Cervello, conclut au rejet de la requête et demande à ce qu'il
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2402554_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
personnalisé de sa situation, d'erreur de droit, d'erreur manifeste d'appréciation, et porte atteinte à son droit au respect de sa vie privée et familiale ; - ayant une malformation au niveau de son cerveau
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Gérard Cervelli, 26°/ de M. Jacques Chambon, 27°/ de M. Louis Chantelot, 28°/ de M. Michel Charbonnier, 29°/ de M. Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03459_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
préfet de la Haute-Savoie les a mis en demeure de quitter dans le délai de vingt-quatre heures la parcelle agricole cadastrée section ZE n°273 sise aux Lanches qu'ils occupent avec d'autres personnes à Cervens
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008159967
25 novembre 2005
25 novembre 2005
Raymond Cervelle, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous actes relevant des attributions de l'Etat dans le département du Gard, à l'exception de certaines décisions parmi lesquelles
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7559
9 avril 2013
9 avril 2013
justify; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 162 Avril 2013 Cecchetti
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697371
26 novembre 1986
26 novembre 1986
experts, constitue l'une des séquelles connues auxquelles sont exposés les prématurés et qui, loin d'être provoquée par un excès d'oxygène, serait due, au contraire, à une insuffisante irrigation du cerveau
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03928_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement n° 2322698/1-3 du 10 avril 2025 du
Source officielle2ème chambre
DTA_2200858_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
B..., représenté par Me Cervetti, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler : - les titres exécutoires n° 2020/- T14 07/08/2020-loyer 2018, n° 2020/- T 15 07/08/2020-loyer 2019
Source officielleJuge Libertés Détention
69d42283cdc6046d4756acf7
5 avril 2026
5 avril 2026
Mon cerveau n'en peut plus, je vais exploser, je ne souhaite pas pleurer devant vous. Mes enfants n'ont rien fait, ils souffrent, on veut m'éloigner. Les deux mois sont de trop, il faut m'aider.
Source officiellePage 15 sur 73
CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI
11/06/2026
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CERVETTI, Gilbert
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :
15/05/2026
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CERVETTI PLOMBERIE
11/05/2026
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Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti
22/03/2026
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CERVETTI, Gilbert
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que
28/01/2026
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