Ce sont les proches de Maria Carmela Linciano et Valentina Maiorano, qui furent assassinées le 28 avril 2005 par Angelo Izzo.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° R 16-28.322 formé par : 1°/ la société Carrera

D É C I D E : Article 1er : La SARL du domaine de Caranella et M. C sont condamnés respectivement à payer une amende de 1 500 euros. Article 2 : La SARL du domaine de Caranella et M.

Dans ces circonstances, et alors que la SARL du domaine de Caranella et M.

CARDERA, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule un jugement du 24 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa requête dirigée contre un arrêté du ministre

X..., de Me Odent, avocat de la société Immobilière Castella, les conclusions de M.

types de coordination entre entreprises révélant un degré suffisant de nocivité à l'égard de la concurrence pour rendre l'examen de leurs effets superflu, le juge ne saurait tenir pour équivalente à un cartel

de confiance ; "aux motifs qu'il s'avère que l'inculpé n'a pas restitué un Mazarin Boulle époque Louis XIV, une bibliothèque Boulle de même époque, une commode Louis d XIV palissandre à décor et un cartel

#Carmela Castelli contre Office national des pensions pour travailleurs salariés (ONPTS).#Demande de décision préjudicielle: Cour du travail de Liège - Belgique.

Z..., C... et Y..., architectes, le lot "carrelages" étant attribué à la société coopérative "Les Carreleurs de Lyon, depuis lors en liquidation judiciaire, qui l'a sous-traité à la société coopérative

Restaurant de Paris tendant au paiement de dommages-intérêts pour désordres ou non-exécutions constatés dans la réalisation des rideaux métalliques, des portes des réfrigérateurs et des toilettes, du carrelage

code civil ; 4 / que la société Sateba faisait valoir qu'il résultait des constatations des services de police que l'accès à sa propriété, clôturée par un grillage, était interdit par la pose d'un cadenas

principaux ruisseaux drainant la commune et se jetant dans la rivière de l'Arc et précise que ce secteur est marqué par le vallat de la Cardeline.

. # Carmela Castelli v Office National des Pensions pour Travailleurs Salariés (ONPTS). # Reference for a preliminary ruling: Cour du travail de Liège - Belgium. # Guaranteed income for old persons - Equal

. # Direction régionale de la sécurité sociale de la région parisienne y Caisse régionale d'assurance maladie de Paris contra Carmela Mancuso y Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs

Vu la procédure suivante : Par un arrêt du 8 juillet 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a notamment condamné la SARL du domaine de Caranella et M.

Rôle N° RG 21/03549 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCQC [E] [Y] C/ CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMESC Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [E] [Y] - Me Carmela

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2025, l’association « Terra Cancella » demande au juge des référés du tribunal administratif saisi sur le fondement de l’article