Elle reproche à la société CALOR de ne pas s'être assurée de l'entretien effectif et régulier des chariots élévateurs par son prestataire.

de condamner la communauté de communes Calvi-Balagne à lui verser la somme de 674 483 euro HT.

X... a travaillé en qualité de cariste du 5 août au 10 septembre 2004 au sein de la société Calor dans le cadre de contrats de mise à disposition et de mission établis par la société Adecco ; que le salarié

administrative, l'exécution de l'arrêté du 9 août 2018 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé de Corse a désigné Mme A C en qualité de directrice par interim du centre hospitalier de Calvi-Balagne

de charges ; qu'en répartissant les frais de chauffage de l'espèce autrement que le prévoit le réglement de copropriété, c'est-à-dire, pour le supermarché, suivant le chiffre affiché au compteur de calories

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 25-11.583 Demandeur(s) : la société Caleo-Ctc Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SARL CALVIFORNIA Prise en la personne de son représentant légal Route de la Plage 20260 CALVI assistée

B occupent le domaine public maritime par l'implantation, constatée le 11 mai 2023, sur la plage de Calvi, d'une structure bâtie d'une surface de 329 m², au lieu des 320 m² autorisés, et de matériel de

Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter le service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne Skyrock dans les zones de Bonifacio, Zonza, Calvi

Par un mémoire enregistré le 14 janvier 2026, la société Caléo conclut aux mêmes fins que précédemment et par les mêmes moyens.

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROSSI, TIERS ELECTEUR, INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE D'OMESSA, A FORME UN POURVOI EN CASSATION CONTRE UN JUGEMENT PRONONCE LE 10 MARS 1976 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE CALVI

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 1er et 11 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Clôture : 06 Février 2023 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO

René Y..., demeurant à Calvi (Corse), 3, Haute Ville, 2°) Z...

l'assemblée de Corse approuvant la modification n° 1 du plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC) en tant qu'elle classe les parcelles cadastrées section D numéros 15, 696 et 697 à Calvi

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] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine ANTONELLI de la SELARL ANTONELLI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Laurent Calbo

X... à la société chantiers navals de Calvi ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la prescription de l'article 1304 du

Mme B est aide-soignante de classe normale au sein du centre hospitalier de Calvi-Balagne.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00007 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL CALOR ENERGIE DEMANDEUR