Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
6162700118eff35429d864c1
4 avril 2013
4 avril 2013
Le Groupe Cabot a également réduit ses capacités par l'arrêt temporaire d'unités et d'usines entières.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
697345b5cdc6046d47673664
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société Cabot Securitisation Europe Limited sera déboutée de ses demandes formées en appel.
Source officielle9ème Chambre JEX
661ec0dea0f635033635021c
16 avril 2024
16 avril 2024
CABOT SECURISATION (EUROPE) LIMITED TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 16 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER
Source officielleChambre sociale
64ba21cb354f98d9699d4f36
20 juillet 2023
20 juillet 2023
07 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/02010 APPELANT : [B] [E] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Marina CABOT
Source officielleChambre sociale
64ba21cb354f98d9699d4f38
20 juillet 2023
20 juillet 2023
07 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/02013 APPELANT : [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Marina CABOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03a
18 janvier 2012
18 janvier 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203612_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204077_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108644_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105397_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105798_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Florent, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102783_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107213_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Thomas, représentant la commune de Fillinges.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102875_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle19eme contentieux médical
686c1141dd7001754d61be1d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Une réanimation a dû être débutée sur place, à la clinique [12] et une échographie a mis en évidence un caillot vaginal qui a été évacué par le Docteur [T].
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6866c565d33109fd079a9aa9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED, ayant son siège social [Adresse 8] - [Localité 10] (IRLANDE) élisant domicile au siège de son mandataire, la SAS CABOT FINANCIAL FRANCE, ayant son siège social [Adresse
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff20e523525b14ffd9c4
8 avril 2025
8 avril 2025
CABOT FINANCIAL FRANCE C/ [H] [U] ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11146
6 novembre 2019
6 novembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Transports Caillot
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11149
6 novembre 2019
6 novembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Transports Caillot
Source officielleciv1
6079433b9ba5988459c41b29
21 mai 1975
21 mai 1975
CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS (FNTP) A REEDITE UN OUVRAGE DENOMME "BAREME POUR LA DETERMINATION DES CHARGES D'EMPLOI DES PRINCIPAUX MATERIELS DE GENIE CIVIL" ; QUE CALLON
Source officiellePage 15 sur 1596