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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372356cd580146774087b2
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Buffet, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
61372357cd58014677408841
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Buffet, Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0682
16 juin 2017
16 juin 2017
1950 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-louis ANDREAU de la SCP ANDREAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1252 Assistée sur l'audience par Me Christophe BUFFET
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365eff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
bois sur pieds avec moulures, - un grand buffet en bois assorti sur pieds avec moulures, - une bonnetière porte vitrée bois, - deux sièges bois.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01369
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Sylvia est apte à conserver un emploi à temps partiel comme la préparation des entrées (poste crudités) et remplisssage du buffet dans l'entreprise PIZZA PAI, en poste aménagé après une formation adaptée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61383
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officiellepl
60793aab9ba5988459c3c262
24 avril 1970
24 avril 1970
QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 20 MARS 1961, LA SOCIETE DES COURSES ROUENNAISES A DONNE A BAYAIT, POUR UNE DUREE DE TROIS ANNEES, LA CONCESSION EXCLUSIVE DE L'INSTALLATION ET DE L'EXPLOITATION DES BUFFETS-BUVETTES
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a356a7cdc6046d4713b0e1
7 avril 2025
7 avril 2025
l'article 399 de ce même code, Dit que la présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Franck-Valéry BUFFET
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106c328558704f52e6b66
7 avril 2023
7 avril 2023
Gilles BUFFET, Conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42b8d83dbd04f5fb2ace
14 avril 2023
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d7d83dbd04f5fb2af6
14 avril 2023
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d8d83dbd04f5fb2afa
14 avril 2023
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f667a
5 avril 2024
5 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles BUFFET
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
653ca6a783c9498318209d95
27 octobre 2023
27 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles BUFFET
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0357ef77d000880b57f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur [W] LATIL, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b04e7ef77d000880b58b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officielleciv2
6137235ecd58014677408db7
13 janvier 2000
13 janvier 2000
Buffet, président et rapporteur, M. Etienne, Mme Bezombes, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
61372362cd580146774090ed
18 novembre 1999
18 novembre 1999
Buffet, président et rapporteur, Mmes Borra, Bezombes, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Buffet, conseiller, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137232acd58014677406443
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
6137232bcd5801467740653a
11 mars 1999
11 mars 1999
Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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