demandes, alors, selon le pourvoi, d'une part, que même si les statuts de la société Y... n'imposent aucun préavis en cas de démission du gérant, la cour d'appel ne pouvait s'abstenir de rechercher la brusque

développement d'investissements importants à la demande du partenaire implique une durée contractuelle propre à permettre leur amortissement et leur rentabilité, rendant abusive la rupture des relations brusquement

Par un mémoire, enregistré le 27 août 2025, le club de football de Six-Fours le Brusc déclare se désister de sa requête et de son action. Vu les autres pièces du dossier.

Bruce X...

X... s'est trouvé "dans la nécessité absolue d'immobiliser brusquement son véhicule à la suite de l'éclatement d'un pneumatique, circonstance qui n'est pas à elle seule constitutive d'une faute" en l'absence

X... ne pouvait se prévaloir de la qualité d'agent commercial, a décidé que la société Pierre et vacances avait commis une faute en rompant brusquement le contrat, confirmé le jugement ayant ordonné une

de la société Axa France IARD (l'assureur), a été victime, à l'occasion de son travail, d'un accident de la circulation, son camion et sa remorque s'étant renversés sur la chaussée à la suite d'une brusque

transférée à l'hôpital de Perpignan où Jean-Pierre C..., assistant hospitalier, a fait pratiquer des radiographies du dos et a prescrit un traitement antalgique et anti-inflammatoire ; qu'à la suite d'une brusque

suite d'un mauvais fonctionnement du frein et du témoin de frein ; que, cependant, le 14 juillet 1990, lors d'un achat sur la cale du port de Camaret, le camion dont les freins étaient bloqués se mit brusquement

Invoquant le caractère brusque et abusif de la résiliation du contrat, la société [Y] a assigné la société Ducati West Europe en réparation de son préjudice.

d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 5 avril 2002 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Nice, à la demande de l'association pour la protection des sites et du littoral du Brusc

FOND DU 16 AVRIL 2025 N° 2025/ 170 Rôle N° RG 21/01773 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG45V Association RUGBY CLUB DU PAYS [Localité 2] C/ Association RUGBY CLUB [Localité 2] LE BRUSC

d'une " perte de contrôle du véhicule BMW " et indique : " le conducteur a pu être surpris par le comportement de son véhicule à propulsion, le véhicule se déséquilibrant facilement en cas de manoeuvre brusque

nécessaire au dispositif ; que pas davantage, David A... ne peut prétendre en cause d'appel que la collision est en réalité imputable à la manoeuvre perturbatrice de l'automobiliste qui a serré brusquement

Vu la procédure suivante : L'Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l'environnement (UDVN 83) et l'association pour la protection des sites et du littoral du Brusc et de

grief à l'arrêt attaqué d'avoir admis le caractère professionnel du décès de Marcel X..., alors, d'une part, que seule l'apparition soudaine au temps et au lieu du travail d'une lésion révélée par une brusque

l'intéressé a commandé pour son compte personnel, le 6 février 1984, différents produits en se faisant consentir une remise supérieure à celle habituellement accordée au personnel, avant d'annuler brusquement

le procès-verbal ; qu'aucune faute de David Y... n'est démontrée qui serait susceptible de réduire le droit à indemnisation de ses ayants droit alors que l'accident a pour cause unique la manoeuvre brusque