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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bd
21 septembre 2011
21 septembre 2011
possible d'obtenir une présentation sans inscription, - le meuble est surmonté d'un plateau plus large que le corps du meuble, en bois plus foncé, - le meuble repose sur quatre pieds légèrement biseautés
Source officielleChambre Sociale
65aa2d69009f81000890db62
18 janvier 2024
18 janvier 2024
POITIERS INTIMÉE : URSSAF DES [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Suzanne LAPERSONNE de la SARL BIDEAUD-LAPERSONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca7
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ce
15 mai 2012
15 mai 2012
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eadb
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d970
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM faisant fonction de greffier, présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e740
18 octobre 2011
18 octobre 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c506c3
20 avril 1983
20 avril 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BILLAUD ETANT DECEDE LE 7 MARS 1979 A LA SUITE D'UN MALAISE SURVENU SUR LES LIEUX DE SON TRAVAIL, LA SOCIETE ADRIEN BELLIER, AU SERVICE DE LAQUELLE IL SE TROUVAIT FAIT
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f4e5
14 mai 1970
14 mai 1970
TOUT DROIT DE REPRISE ET FRAPPE D'UNE AMENDE CIVILE, SANS PREJUDICE DE TOUS DOMMAGES-INTERETS QUE POURRAIT RECLAMER L'OCCUPANT EVINCE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BIDEAU
Source officiellePremière Chambre
68dec8346af9fd1f809521e2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 OCTOBRE 2025 N° RG 23/02392 - N° Portalis DB22-W-B7H-RHRH Code NAC : 28A JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame LE BIDEAU
Source officiellePremière Chambre
68dec86e6af9fd1f80952555
2 octobre 2025
2 octobre 2025
VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 OCTOBRE 2025 N° RG 20/00192 - N° Portalis DB22-W-B7E-PGIP Code NAC : 28A JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame LE BIDEAU
Source officiellePremière Chambre
6a0b7387cdc6046d471e61ea
18 mai 2026
18 mai 2026
DE VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 18 MAI 2026 N° RG 24/02266 - N° Portalis DB22-W-B7I-SADW Code NAC : 63B JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame LE BIDEAU
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
3 mai 2022
BITEAU FRÈRES consistant à une réfection de la couverture, réfection au cours de laquelle toutes les cheminées ont été démontées et les conduits obturés.
Source officielleChambre Sociale
6350e51542150aadff23dd24
19 octobre 2022
19 octobre 2022
opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE, Conseillère, magistrat chargé d'instruire l'affaire Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
6704cb7c2f5f3246ff3815ee
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS
Source officielleChambre Sociale
6704cb7c2f5f3246ff3815f0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS
Source officielleChambre Sociale
6704cb7c2f5f3246ff3815f2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS
Source officielleChambre Sociale
6688de90676b73dd81b9748e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
65a23fea7ca18b0008e583b8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officiellePage 15 sur 124