AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... , employée par la société GSF Atlas en qualité d'ouvrière nettoyeuse, s'est trouvée

SCIC) A FAIT CONSTRUIRE DANS UN ILOT DE RENOVATION DE LA VILLE DE PARIS, COMPRENANT D'AUTRES IMMEUBLES REALISES PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE REBEVAL ET LA CAISSE DES DEPOTS, UN IMMEUBLE, DENOMME ATLAS

respecte pas les dispositions de l'article L 1321-6 du Code du travail, En conséquence, ' ordonner la mise à disposition à ses salariés par la société AIR FRANCE, en langue française des : - fichiers ATLAS

COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 MARS 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 10 Juillet 2007 APPELANTE : Société EDITIONS ATLAS

barreau de PARIS - #C0010 Société SMA SA, en qualité d’assureur de la société [T] [W] FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me François BILLEBEAU, avocat au barreau de PARIS - #R0043 Société ATLAS

qui est recevable : Vu l'article L. 3121-1 du code du travail, dans sa rédaction applicable au litige ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 29 mars 2000 par la société Atlas

EXPOSÉ DU LITIGE : Suivant un contrat d'architecte conclu le 24 juin 2015, la SNC [K], dont le dirigeant est Monsieur [W] [F], a confié à la SARL d'architecture Soho Atlas in Fine la maîtrise d''uvre

(débutées en 1999 et terminées en 2007), sont nés trois enfants : - Atéa le 08 janvier 2000 à Poindimié ; - Tchéou le 28 mars 2004 à Poindimié, et -Sara le 29 septembre 2007 à Nouméa.

Attale X..., demeurant à Villiers le Bel (Val-d'Oise), ..., agissant ès qualités d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de Pascal X..., son fils, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1989

Guy X..., demeurant ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société Atal, dont le

En premier lieu, le désistement de la commune de Saint-Etienne, de son action dirigée contre la société Atlas Architectes est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.

La saisie de la bétonnière et la faillite d’Atlas 8.    La machine fut installée par Gasus chez Atlas; les travaux durèrent du 28 juillet au 2 août 1980. 9.

ATLAS FONDATION [Adresse 3] [Localité 19] représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE Société AEXECOT [Adresse 15] [Localité 9] représentée par Me Julien HOUYEZ, avocat au barreau de

Monsieur [V] de sa demande de condamnation au titre des dommages-intérêts, - débouté la SCI Badimmo et Monsieur [P] de leurs demandes de compensation de loyers commerciaux à l'encontre de la société Atlas

société Air France PREMIER MOYEN DE CASSATION LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR ordonné la mise à disposition de ses salariés par la société AIR FRANCE, en langue française, des fiches ATLAS

aux différentes factures payées soit 208 341,84 ç ; elle signale à ce propos que le matériel vendu n'est configuré que pour fonctionner avec les progiciels de DATA SYSTEM et notamment le progiciel ATLAS

aux différentes factures payées soit 208 341,84 ç ; elle signale à ce propos que le matériel vendu n'est configuré que pour fonctionner avec les progiciels de DATA SYSTEM et notamment le progiciel ATLAS

Court of Human Rights (Second Section), sitting on 13   March 2025 as a Committee composed of:   Gediminas Sagatys , President ,   Stéphane Pisani,   Juha Lavapuro , judges , and Attila