Arrest van het Hof (Vierde kamer) van 1 april 1987.#Christiane Dufay tegen Europees Parlement.#Zaak C-257/85.

Kohtujuristi ettepanek - Jacobs - 19. aprill 1989. # Euroopa Ühenduste Komisjon versus Madalmaade Kuningriik. # Liikmesriigi kohustuste rikkumine. # Kohtuasi 43/88.

Euroopa Kohtu määrus, 26. aprill 1993.#Leonella Kupka-Floridi versus Majandus- ja Sotsiaalkomitee.#Vastuvõetamatus.#Kohtuasi C-244/92 P.

Domstolens dom (Femte Afdeling) af 21. april 1994.#Anna Maria Campogrande mod Europa-Kommissionen.#Sag C-22/93 P.

; qu'au cours d'une audition par le juge d'instruction les enfants ont déclaré que c'était leur grand-mère qui avait dit de dire des méchancetés et des mensonges sur Akim Y... et qu'elle leur avait appris

copie des rapports et des documents consignant les résultats des examens, analyses ou enquêtes ; qu'au cas présent, Mme L... invoquait dans des conclusions demeurées sans réponse qu'elle « n'avait appris

d'avoir suivi cette demande du notaire, qui plus est au regard des relations très conflictuelles des deux héritiers coindivisaires, la société ayant du reste mis fin à cette consignation quand elle avait appris

Y... après qu'il ait appris que M.

disons que c'est tout ce qui pouvait l'amener à ça ; à accepter cette relation avec moi ; les fellations, tout ça quoi ... je l'incitais à avoir une relation avec moi ... tous les mots que je lui ai appris

sans les contrôler, ce qu'il a confirmé devant le magistrat instructeur en précisant qu'il avait parfois contrôlé le contenu en l'absence de l'expéditeur ; que, devant la Cour, il a affirmé qu'ayant appris

Elle indiquait également que le sexe n'était pas un sujet tabou à la maison, qu'elle en avait parlé avec Z..., et lui avait appris notamment la signification de la fellation et du cunnilingus en réponse

. ; en effet, aux termes mêmes de cette plainte, c'est par E... que Z... a appris l'existence d'un faux en écriture publique, en l'espèce un faux état hypothécaire, utilisé par B... lors d'une transaction

estimant que la mise en place d'une telle sonde sans indication formelle pourrait être nocive et précisant que lors de ses études avec le professeur Y... de la faculté de Montpellier, il ne lui avait pas appris

l'entretien préalable, le poste qui lui avait été décrit ne correspondait pas du tout avec celui qui lui avait été proposé en mars et que ce n'était que dans la lettre de licenciement qu'elle avait appris

quel prix ; "alors que, d'autre part, la Cour ne pouvait d'avantage déclarer Jarry coupable de recel sans répondre à l'argument péremptoire de ses conclusions faisant valoir que dès qu'il avait appris

septembre 1987, avant même l'exécution des travaux confiés à l'entreprise de maçonnerie, ce qui est de nature à corroborer les affirmations de Claude X... selon lesquelles Lorette Letellier, qui avait appris

ordonné un supplément d'information ; qu'il résulte des investigations faites dans ce cadre, que Me Di Y... n'a jamais autorisé cette cession ; qu'il n'en a d'ailleurs pas le pouvoir, même s'il a appris

docteur X... n'avait pas au moins une apparence de réalité et si son imputation à ce dernier ne constituait pas une manoeuvre de l'employeur destinée à justifier son licenciement aussitôt après qu'il eut appris