Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2416473_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2409862_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2412410_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204413_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
A B, représentée par Me Alliot, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv3
613720b9cd580146773eddb0
30 novembre 1988
30 novembre 1988
..., demeurant tous deux à Sainte-Maxime (Var), quartier les Bassuanes, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile) au profit de Madame Aliette
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01568_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
’administration fiscale a pris en compte les appellations présentant la double caractéristique d’être vendues en dessous de leur coût de production et du prix du marché, à savoir les appellations « Aligoté
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54cb8
4 juin 1970
4 juin 1970
D'UN MEDECIN ET D'UNE RADIOGRAPHIE, CELUI-CI AVAIT AFFIRME L'ABSENCE DE TOUTE FRACTURE, CE QUI AVAIT AMENE L'ASSUREE, ELLE-MEME SECRETAIRE DE LA SOCIETE, A CONTINUER A TRAVAILLER, FUT-CE PARTIELLEMENT ALITEE
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9aa58162057dac674c
4 mai 2022
4 mai 2022
Février 1939 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat Monsieur [R] [S] né le 22 Août 1946 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Michel ALLIO
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516089_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2212390_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
èces du dossier qu'une procédure a été engagéec/M. A en tant que complice de faits de vol par esc
DTA_2213432_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 28 août 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112281_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 28 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006250_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107394_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Délibéré après l'audience du 1er mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008647_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404446_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300306_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Délibéré après l'audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310871_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale
65321a839e4ea48318f5ab21
19 octobre 2023
19 octobre 2023
auquel elle appartient qui comprend plusieurs sociétés (2.M.2.S à [Localité 6] (21), SN SFAR et RDP à [Localité 7] (71) et Guangzhou Allios Machinery Co Ltd en Chine (pièce n° 7).
Source officielleChambre sociale
65321a839e4ea48318f5ab23
19 octobre 2023
19 octobre 2023
auquel elle appartient qui comprend plusieurs sociétés (2.M.2.S à [Localité 6] (21), SN SFAR et RDP à [Localité 7] (71) et Guangzhou Allios Machinery Co Ltd en Chine (pièce n° 7), Il ajoute
Source officiellePage 15 sur 229