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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafa
1 février 2008
1 février 2008
La société MIELE & CIE GMBH & CO agissant en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est CARL MIELE 29 Strasse D-333 GUTERSLOH ALLEMAGNE représentée par la SCP OUDINOT FLAURAUD
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7595f55848ebdc1a0a3
23 avril 2025
23 avril 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleRéférés
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 14 janvier 2026 N° de Rôle : 2025R00245 Le 7 janvier 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé
Source officielleRéparation Détention
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17 mai 2022
17 mai 2022
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Bâtiment Condorcet TELEDOC 353 - 6 rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par la SCP LEXWAY AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alexandre
Source officielleChambre des référés
66a00066d9953d09165dad23
23 juillet 2024
23 juillet 2024
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 23 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00472 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDI5 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielle8ème Chambre
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
exercice le Cabinet MDB IMMOBILIER, immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le numéro 508 630 274, dont le siège social est situé [Adresse 2] à [Adresse 11] [Localité 12] représenté par Maître Alexandre
Source officielleRecours Hospitalisation
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
DBVI-V-B7J-QX7C Décision déférée du 10 Janvier 2025 - Juge délégué de TOULOUSE - 25/00044 APPELANT Monsieur [I] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Assisté par Me Simon ARHEIX, substitué par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d3
30 juin 2005
30 juin 2005
pouvoirs pour passer seul les actes nécessaires à la réalisation de la cession partielle et procéder aux licenciements ; et le désigne en qualité de commissaire à l'exécution du plan ; - Maintient Me Alexandre
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effce
10 mai 1989
10 mai 1989
F..., 2°) la société civile immobilière VERLAINE, dont le siège est à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., 3°) Monsieur Michel Alexandre E..., 4°) Madame Francine Y..., 5°) Monsieur Michel Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f6
11 septembre 2013
11 septembre 2013
avocat au barreau de PARIS, qui a fait déposer son dossier INTIME Monsieur l'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT BATIMENT CONDORCET 6 RUE LOUISE WEISS 75013 PARIS FRANCE Représenté et assisté de Me Alexandre
Source officielle1ére chambre B
697cd4d6cdc6046d4747dd64
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MMA IARD 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS cedex 9 toutes deux représentées par Me Katia CALVINI de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI MONDINI, avocats au barreau de GRASSE, avocat plaidant
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d89364cdc6046d47bbe34b
3 avril 2026
3 avril 2026
En application des dispositions des articles 805 et 905du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2025, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7469
4 avril 2024
4 avril 2024
Tribunal judiciaire de Perpignan - N° RG 17/04015 APPELANTS : Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 7] 1970 à [Localité 11] [Adresse 4] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre
Source officiellePCP JCP ACR référé
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [C] Madame [W] [C] Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61637ed56fb0a05a234bb1e6
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Monsieur [W] [I] [Adresse 8] [Localité 1] [Localité 2] ALLEMAGNE représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assisté de Maître Clémence MIREUX, avocat au barreau de PARIS substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc9
18 avril 2017
18 avril 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400441_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
juge des référés n° 2302866 du 15 novembre 2023, de l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le maire de La Rochelle leur a délivré un permis pour la construction d'une maison d'habitation au 10, rue Alexandre
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE MILLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02970_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
E nécessite une aide quotidienne qu'ils sont les mieux à même de fournir, ils ne l'établissent pas.
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
à [Localité 7] (17) [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
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