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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464946.20231024
24 octobre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 octobre 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449501.20220422
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
Alexandre X..., né le 30 novembre 1936, qu'elle employait en qualité d'ouvrier hautement qualifié " boiseur " depuis le 16 août 1965.
6253c9b4bd3db21cbdd8911a
16 novembre 2006
La délégation de pouvoir donnée à Mme Alexandrina A... de se porter caution solidaire au nom de la société et à hauteur de la somme de 3. 500. 000,00 F était, selon elle, suffisante.
Chambre Commerciale
6033524a4276eb0341d38b53
6 juillet 2017
RG N° 15/00172 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP CONSOM'ACTES la SELARL CABINET ALEXANDRA WIEN
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.
6253cd6abd3db21cbdd93484
20 juillet 2016
X... entrait au capital de la SELAS A STRADA laboratoire d'analyses médicales, à hauteur de 25 %, (M.
Pôle 5 - Chambre 9
6883106180821d9a1906fdb1
7 juillet 2025
Elle verse aux débats une attestation de son expert-comptable certifiant qu'elle n'est pas en cessation des paiements et expose disposer d'une trésorerie disponible à hauteur de 5 844 euros.
Chambre civile 1-5
69fd6fa7cdc6046d47020ec5
7 mai 2026
MENGIN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, 328 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
ECLI:FR:CECHS:2023:470332.20230724
24 juillet 2023
comm
61372237cd580146773fb291
18 octobre 1994
Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., demeurant ensemble ...
ECLI:FR:CECHS:2024:474876.20240304
4 mars 2024
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494998.20250305
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Service des référés
69739d54cdc6046d47701b99
8 janvier 2026
SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.
Contestations Honoraires
6979ba93cdc6046d47f2fefb
26 janvier 2026
ASTREE LITIS prise en la personne de Maître Alexandra MIOSSEC, avocat au barreau de BREST [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, représentée à l'audience par Me Bertrand AUDREN, avocat au barreau
PCP JCP fond
6627fcc742439575e2f7e0cd
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Madame [Y] [X] Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/04442 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5MF
Pôle 4 - Chambre 9 - B
653b5986502b828318c4e512
26 octobre 2023
Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant INTIME Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant représenté par Me Sonia KEPES - SELARL KEPES - avocat au barreau des Hauts-de
ECLI:FR:CECHR:2024:490536.20240321
21 mars 2024
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810
18 septembre 2018
Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.