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8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464946.20231024

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 octobre 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

Page 15 sur 415

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449501.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c41

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Alexandre X..., né le 30 novembre 1936, qu'elle employait en qualité d'ouvrier hautement qualifié " boiseur " depuis le 16 août 1965.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911a

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

La délégation de pouvoir donnée à Mme Alexandrina A... de se porter caution solidaire au nom de la société et à hauteur de la somme de 3. 500. 000,00 F était, selon elle, suffisante.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6033524a4276eb0341d38b53

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

RG N° 15/00172 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP CONSOM'ACTES la SELARL CABINET ALEXANDRA WIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93484

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

X... entrait au capital de la SELAS A STRADA laboratoire d'analyses médicales, à hauteur de 25 %, (M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6883106180821d9a1906fdb1

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle verse aux débats une attestation de son expert-comptable certifiant qu'elle n'est pas en cessation des paiements et expose disposer d'une trésorerie disponible à hauteur de 5 844 euros.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69fd6fa7cdc6046d47020ec5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MENGIN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, 328 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470332.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372237cd580146773fb291

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474876.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494998.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69739d54cdc6046d47701b99

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

6979ba93cdc6046d47f2fefb

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ASTREE LITIS prise en la personne de Maître Alexandra MIOSSEC, avocat au barreau de BREST [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, représentée à l'audience par Me Bertrand AUDREN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc742439575e2f7e0cd

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Madame [Y] [X] Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/04442 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5MF

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

653b5986502b828318c4e512

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant INTIME Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant représenté par Me Sonia KEPES - SELARL KEPES - avocat au barreau des Hauts-de

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490536.20240321

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810

Admin. suprême

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.

Source officielle