Guy Albert A..., alors que cette ex salariée en question ne disposait d'aucune procuration. » ; qu'en retenant, pour dire le licenciement justifié, qu'« en l'espèce, force est de constater que si la cour

ressort de ce même procès-verbal des débats (spécialement cf. p. 12) que lorsque l'avocat de la partie civile a souhaité que soient versées aux débats deux attestations établies respectivement par Albert

Albert, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE, en date du 4 décembre 2001, qui, pour viols et agressions sexuelles en récidive, l'a condamné à 19 ans de réclusion criminelle en fixant aux

A..., seraient nulles et que certaines actions en justice auraient été exercées par Albert A... non en tant que cessionnaire des créances cédées, mais au nom de personnes décédées ; que cette argumentation

société C... ou du moins se présentant comme telle, en paiement d'une livraison effective de tissus ; que nonobstant les recherches ordonnées par le magistrat instructeur après la carence réitérée d'Aleks

pris en sa première branche : Vu les articles 6 et 7 de l'ordonnance du 23 septembre 1967, ensemble les articles 1101 et 1108 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Roger Albert

en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 9 décembre 2014, une altercation s'est produite devant le lycée Albert

Albert B..., M. Léonce E..., M. Jean-Henri F..., Mme Marie-Hélène E..., M. Marius G..., M. Serge G..., M. Jacques H..., M. Robert H..., M. Pierre H... et Mme I... (les cédants) ont vendu à M.

venues successivement les sociétés AIG Europe Nederland, AIG Europe Limited puis AIG Europe (la société AIG), et équipés de boîtiers de connexion dont la fabrication avait été sous-traitée à la société Alrack

ALTECH S.C.I. CERGY HOTEL CENTAURE S.A.S. TECHTONIQUE S.A.R.L. GREEN PLUS S.A.S.

#Albert Nardone mod Europa-Kommissionen.#Sag C-181/03 P.

constructible et dans un espace naturel sensible, d'une parcelle incluant une construction illicite antérieure à l'acquisition, a ajouté un auvent en dur au bâtiment irrégulier et a, à partir d'un algeco

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 14 février 1996), que, par acte des 9 et 19 septembre 1978, les époux Albert

Jean-Albert, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1993, qui, après relaxe partielle, a condamné Philippe X... pour

était porteur d'une carte bancaire émise par la Banque populaire provençale et corse, a demandé à celle-ci la restitution d'une somme de 6 191,97 francs prélevée sur son compte par la société France By Alekx

mère pour l'entretien de sa fille, sans s'expliquer sur les conclusions de l'agent judiciaire faisant valoir que si, à la date de l'accident, Annie Simon était en placement volontaire à la fondation Albert

connaissance en raison de sa proximité avec un aire de jeux ; que de plus la protection alléguée par le prévenu au-dessus du portillon d'accès au bassin n'était pas en place le jour des faits alors que ni Albert

fait escale au port du Havre ; que la société Compagnie industrielle maritime (la société CIM), concessionnaire d'outillage public au port autonome du Havre, ayant constaté des dommages sur le duc d'albe