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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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436 résultats pour « 104 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

), 30, avenue de la Résistance, 93100 Montreuil ; Centre d'étude et de formation de l'Union nationale des syndicats autonomes (CEFU-UNSA), 32, rue Rodier, 75009 Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104

Article GZ 18

—

d'usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux ; - norme NF D 36-103 : tuyaux flexibles avec armatures à embouts mécaniques pour raccordement d'appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux ; - norme NF D 36-104

Article Annexe (partie 2)

—

Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum. 443 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 444 1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104

Article Annexe (Hématologie)

—

1 5 Toulouse 1 1 1 1 1 5 2 3 3 3 4 15 Limoges 0 1 0 1 0 2 1 1 1 1 1 5 Antilles-Guyane 0 0 0 0 0 0 0 1 1 1 0 3 Total 39 42 41 42 40 204 85 100 104

Article 1-1

—

80 € Vente à l'unité 2, 80 € Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires Abonnement (pour quatre numéros à paraître) 24, 20 € Vente à l'unité 6, 30 € Bulletin d'information de la Cour de cassation Abonnement (un an) 104

Article ANNEXE

—

9 708 868 : : Val-d'Oise : 4 115 125 : : Guadeloupe : 8 767 067 : : Guyane : 163 000 : : Martinique : 29 916 451 : : Réunion : 104

LEGIARTI000029811183

—

41 000 16 CHARENTE 296 000 17 CHARENTE-MARITIME 439 000 18 CHER 34 000 19 CORRÈZE 51 000 2A-2B CORSE (*) 2 600 000 21 CÔTE-D'OR 275 000 22 CÔTES-D'ARMOR 813 229,26 23 CREUSE 44 000 24 DORDOGNE 104

LEGIARTI000044479521

—

- Emissions d'échappement de moteurs Diesel mesuré sous forme de carbone élémentaire 0,05 - - - - - - Ether diphénylique 202-981-2 101-84-8 7 1 - 14 2 - - - Ethylène-glycol 203-473-3 107-21-1 52 20 104

Article Annexe (Médecine générale)

—

10 10 9 50 Rhône-Alpes Auvergne Clermont-Ferrand 120 130 130 130 130 640 9 9 9 9 9 45 Grenoble 90 97 104

Article 31

—

° L'ordonnance n° 2009-865 du 15 juillet 2009 relative à l'application à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de l'ordonnance n° 2009-104

Article Annexe

—

sensibles A De 10 à 50 points par emploi 25 635 Chef de bureau de préfecture ou de sous-préfecture chargé de la mise en oeuvre et du suivi d'opérations concernant les populations des quartiers sensibles A De 5 à 50 points par emploi 104

LEGIARTI000020778038

—

(86). 80 137,67 2,15 Département des Vosges (88). 49 635,74 2,16 Département de l'Yonne (89). 34 078,40 1,58 Territoire de Belfort (90). 17 801,23 0,77 Département des Hauts-de-Seine (92). 292 274,36 9,00 Département du Val-de-Marne (94). 104

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Code monétaire et financier

et Futuna, les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Articles applicables Dans leur rédaction résultant de L. 561-1 l'ordonnance n° 2009-104

Article D251-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

Pour l'application du 2° du II du présent article, le seuil de 132 grammes est remplacé par le seuil de 104 grammes pour les véhicules dont les émissions de dioxyde de carbone ont été déterminées selon l'une des méthodes mentionnées au 3° ou au 4° de

Article Annexe

—

politique de défense 144 1 720 074 1 367 594 Ministre de la défense Préparation et emploi des forces 178 11 982 640 7 624 876 Idem Soutien de la politique de la défense 212 3 134 074 1 865 330 Idem DIRECTION DE L'ACTION 664 554 583 104

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTS MSA APRIA RSA TOTAL 01 AIN 168 000, 00 7 000, 00 175 000, 00 02 AISNE 98 600, 00 5 400, 00 104 000, 00 03 ALLIER 9 400, 00 600, 00 10 000, 00 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 11 400, 00 1 600, 00 13 000, 00 05 HAUTES-ALPES

Article ANNEXE 14

—

la parcelle AY n° 101 ; - limite nord-ouest de la parcelle AY n° 101 inclue, jusqu'à l'avenue de l'Aqueduc ; - limite nord-ouest de la parcelle AY n° 102 inclue ; - limite nord-est de la parcelle AY n° 102 inclue ; - limites est des parcelles AY n° 104

Article Annexe

—

63 707 10 422 Drôme 46 209 10 526 Eure 51 653 18 146 Eure-et-Loir 52 755 41 993 Finistère 9 725 7 925 Gard 40 441 22 044 Haute-Garonne 44 817 37 351 Gers 5 081 4 309 Gironde 62 977 52 787 Hérault 66 958 55 167 Ille-et-Vilaine 26 104

Article 9

—

figurant dans les comptes sociaux au titre de l'année précédente (n-1) ; 3° Le nombre de collectivités territoriales et de leurs groupements avec lesquelles l'éco-organisme a conclu un des contrats mentionnés à l'article R. 541-102, à l'article R. 541-104

Article ANNEXE 14

—

Rue Molière jusqu'à la rue Corneille y compris les parcelles CO 110 et CO 104. Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot y compris les n°s 1, 3 et 5.

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