CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Le Gall conseiller rapporteur, MM. Milleville, Fabre, Martin, Grapinet, Mme Françoise Simon, M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Daniel Simon ; 4°) Monsieur Y... Marcel ; 5°) Madame A... épouse G... O... ; 6°) Madame C... épouse XA... E... ; 7°) Monsieur D... Ange Antoine ; 8°) Madame F... épouse Z...

septembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Marcelle A..., épouse de Monsieur Robert Y..., demeurant à Poligny (Jura), Chaussenans, 2°/ Madame Simone

Simon, conseiller, M. Bouyssic, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Vigroux, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section B), au profit de : 1 ) Mme Monique Z..., demeurant ... à Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne), 2 ) Mme Simone

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone B..., demeurant à Hadon (Loiret), place de la Halle, laquelle

X..., notaire associé de la société civile professionnelle Barbier Simon X..., la société Immobilière Ariane a vendu à la SCI du Cagire des lots d'un immeuble en copropriété, mention étant faite, à l'acte

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

La présidente du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.