CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 689 résultats pour « tuberculose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1220JUD005177208

Admin. suprême

20 décembre 2018

20 décembre 2018

his tuberculosis and serious ophthalmological problems.

Source officielle

Page 14 sur 135

← PrécédentSuivant →
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027724415

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; Vu le code rural ; Vu l'arrêté du 6 juillet 1990 fixant les mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose bovine et à la lutte contre la tuberculose

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300889_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

est atteint " nécessitent un contrôle et une surveillance rapprochés en milieu hospitalier ", des extraits du " vidal " et une fiche réalisée par l'OMS, qui présentent les caractéristiques de la tuberculose

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2301133_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

S'il soutient qu'étant atteint de la tuberculose, il a reçu l'indication de ne pas se déplacer, la seule production d'une ordonnance de médicaments utilisés pour traiter la tuberculose du 23 février 2021

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208540_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

C est suivi depuis 2018 pour une tuberculose ganglionnaire et une tuberculose ostéoarticulaire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1108JUD006481201

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

However, in view of the rising prevalence of tuberculosis, consideration might usefully be given to the introduction of a more sensitive detection technique by using a tuberculin skin sensitivity test

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-194140

Admin. suprême

28 mai 2019

28 mai 2019

Communicated on 28 May 2019   FOURTH SECTION Application no. 25457/18 Vasile BALAN against Romania lodged on 3 May 2018 SUBJECT MATTER OF THE CASE The applicant complains that he had contracted tuberculosis

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f4e0

Cassation

15 février 1978

15 février 1978

L'AGGRAVATION DE L'ETAT ANTERIEUR DE LA VICTIME ETAIT IMPUTABLE A L'ACCIDENT DU TRAVAIL ; MAIS ATTENDU QUE, PEU IMPORTANT QUE NERAUD EUT ETE, AVANT L'ACCIDENT, PENSIONNE A TITRE MILITAIRE POUR TUBERCULOSE

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008259883

Admin. suprême

17 novembre 2006

17 novembre 2006

la Guyane française ; Vu le décret du 29 juillet 1921 relatif au congé de longue durée des membres du personnel de l'enseignement primaire et secondaire et de l'enseignement technique atteints de tuberculose

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD002546209

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

    The applicant alleged, in particular, that he had been detained in appalling conditions in which he had contracted tuberculosis and that the anti-tuberculosis treatment he had received had

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0515JUD000767203

Admin. suprême

15 mai 2008

15 mai 2008

He also claimed damages for his alleged infection with tuberculosis while in detention.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205983_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

puériculture affectée aux urgences pédiatriques de l'hôpital Femme Mère Enfant G civils de Lyon, a déclaré une maladie professionnelle le 21 octobre 2013 après avoir été en contact avec un enfant atteint de tuberculose

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6973167dcdc6046d4763475d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401629_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

biodiversité et du bien-être animal ; en outre, l'exécution de l'arrêté a débuté ; de plus, la balance des intérêts en présence implique l'urgence à suspendre ; le Calvados accueille des foyers de tuberculose

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-112017

Admin. suprême

20 juin 2012

20 juin 2012

De plus, l’échéance du traitement de la tuberculose avait expiré depuis deux ans et l’état de santé du requérant ne l’empêchait pas de voyager.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2202890_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

En outre, si elle se prévaut de son état de santé et de celui de son époux, souffrant respectivement de la tuberculose et d'un stress post-traumatique, et produit à cet égard plusieurs documents médicaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513438_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

prise en charge ; ces conditions de vie nuisent à la santé de leurs enfants, qui souffrent d'un état d'anxiété et de fatigue, ainsi qu'au déroulement de leur scolarité ; Mme F est atteinte d'une tuberculose

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403734_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

A souffre d'une tuberculose disséminée, d'une spondylodiscite et d'un glaucome chronique et souffrait en 2022 d'atteintes ganglionnaires, pulmonaires et cérébrales des suites de la tuberculose et d'une

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178470

Admin. suprême

9 octobre 2017

9 octobre 2017

On 20 March 2014 the SIZO administration informed the applicant’s mother that he had been diagnosed with stage IV HIV, early stage tuberculosis, mild chronic hepatitis C, oropharyngeal candidiasis, and

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5910

Admin. suprême

6 juillet 2000

6 juillet 2000

In support of her request, she produced a medical certificate which stated, inter alia , that her HIV infection was at the C3 stage and that she had tuberculosis and pneumonia.

Source officielle