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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721dbcd580146773f82af

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Y... a été atteint de thromboses veineuses profondes qui ont nécessité deux interventions chirurgicales et lui ont laissé des séquelles ; qu'au vu du rapport d'un expert médecin précédemment commis, M.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01684_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ressort des différents certificats médicaux versés au débat que, suite à un infarctus cérébral pariétal droit survenu en août 2019 alors qu'elle résidait en Algérie, elle a présenté par la suite une thrombose

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501264_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il soutient que : - Il a été victime d’un accident vasculaire cérébral ; - il a souffert d’une méningite ayant entrainé une thrombose cérébrale ; - il souffre de douleurs faciales gauche qui l’empêchent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211605_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

En outre, il n'est pas établi que les courtes marches seraient contre-indiquées avec l'administration de " fondaparinux ", prescrit dans la prévention des thromboses.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986159e460cd1e3d2cc5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le 2 juillet 2018, un écho doppler de contrôle réalisé par le Docteur [Z] a confirmé le diagnostic de thrombose veineuse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2002507_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

- l'expert n'a pas déterminé les préjudices permanents mais a pu évaluer les préjudices temporaires supplémentaires en rapport avec certaines complications survenues considérées comme anormales (thrombose

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0921DEC004566199

Admin. suprême

21 septembre 2004

21 septembre 2004

As to the “thrombo-phlebitis of the lower limbs” mentioned as one of the causes of death in the notice issued by Fundeni Hospital on 3 May 1996, the expert stated that “thrombo-phlebitis of the lower limbs

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004814_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

gains, jusqu'à consolidation dans les deux cas ; - la notification des débours ne prend en compte que les prestations en lien avec l'embolie pulmonaire, à l'exclusion des soins nécessités par la thrombose

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02899

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

d'Alzheimer associée et évoluant à bas bruit depuis de nombreuses années ; qu'il y avait déjà une fragilité cognitive et médicale en 2005 avec majoration des troubles en 2006 avec une hospitalisation pour thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204230_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il a présenté le 18 juin 2021, une douleur thoracique rétrosternale et une cornographie a mis en évidence une occlusion thrombotique de la coronaire droite moyenne. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02174_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

C... n’a u bénéficier ni d’une thrombolyse ni d’une thrombectomie. Il a été transféré au service neuro-vasculaire du centre hos italier de Bordeaux le 19 février 2015. 2. Le 27 décembre 2017, M. 

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100919_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

E C de bénéficier d'une thrombolyse et d'obtenir une récupération complète de son état qui ne peut être inférieure à 30 % ; le centre hospitalier de Sarlat, qui n'a pas produit le scanner effectué lors

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300061_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le 14 décembre 2017, un scanner a relevé l’existence d’une dilatation des voies biliaires intra-hépatiques, ainsi qu’une suspicion de dissection de l’artère hépatique commune et une possible thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301796_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

postérieure réversible en parallèle de l'apparition d'un œdème cérébral et d'un engagement diencéphalique du fait de la présence d'hématomes occipitaux, par une hémiplégie en conséquence, par une thrombose

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC000451715

Admin. suprême

7 février 2017

7 février 2017

insuffisance multiorganique et de septicémie sévère, et malgré les traitements administrés, Bünyamin Çakıcı dut être amputé de la jambe droite – à partir du genou – en raison d’une gangrène due à une thrombose

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305396_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

mai 2022, le ministre des armées a rejeté sa demande au motif que le taux d’invalidité pour l’infirmité 1 « séquelles de fracture trimalléolaire de la cheville gauche traitée par ostéosynthèse avec thrombose

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

segmentaire, discrète dilatation VG (VTDVG = 31 mm/m², VTDVG = 91 ml/m²) Il n’y a pas par ailleurs de séquelle de nécrose ou de myocardite, pas de fibrose intramyocardiaque notable, Il n’y a pas de thrombus

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304584_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

ce qu'il ne marche plus, se déplace en fauteuil roulant et a du mal à se tenir en position assise en raison de séquelles consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit sur thrombose

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008038517

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Z... est décédé à la suite d'une intervention de désobstruction coronaire avec pontage, motivée par une thrombose de l'artère interventriculaire antérieure survenue au cours d'une angioplastie transluminale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d328

Appel

20 juillet 2005

20 juillet 2005

Cependant, un écho-doppler puis une artériographie de contrôle devaient révéler une thrombose de l'artère iliaque externe.

Source officielle