, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société JMB Solar, 2°/ à M.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 1er février 2023), Mme, [P] a saisi un tribunal d'instance à fin d'annulation des contrats de vente de centrales photovoltaïques, conclus avec les sociétés Ultimate Solar,

[E] à payer à la société Sofi Sovac, devenue Banque Sofi, puis société Crédipar, une certaine somme. 2.

SCP) Pernaud-Dauverchain-Orliac, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1996 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit de la société Banque Sovac

par l'Union Locale CGT du Vigan, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1999 par le tribunal d'instance de Nîmes (élections professionnelles), au profit de la société Sotac

X..., salarié depuis mai 1980 de la société Clemessy qui l'avait affecté de 1983 à 1998 dans une entreprise industrielle utilisatrice d'amiante, la société Sollac, a été reconnu le 16 juillet 2003 atteint

La société LE MELIER a créé une filiale, la société SOLAR-ENERGY, dont l'activité est d'assurer l'exploitation des panneaux photovoltaïques de la société LE MELIER, ainsi que la revente de l'électricité

Y...       , salarié de 1962 à 1977 de la société Wendel, puis de la société Sollac, aux droits de laquelle vient la société ArcelorMittal Atlantique et Lorraine (l'employeur) de 1977 à 1985, a été prise

... 59240 DUNKERQUE Représentant : Me Jean- Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me AVELINE, avocat, - SOCIETE ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE venant aux droits de la SA SOLLAC

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Hayange, au profit de : 1°) La société Sollac, dont le siège est ...

X..., salarié de la société Services de protection et de sécurité (SPS), aux droits de qui se trouve la société Eco Sécurité, affecté à la surveillance d'un établissement de la société Sollac, ayant remarqué

(Nord), 3 / de la société Sollac, dont le siège et BP 2508 à Dunkerque (Nord), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

anonyme dont le siège est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), La Défense 4, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre), au profit : 1°) de la société anonyme Sollac

Azibane pour SOLLAC DK, il y avait de l'amiante sans sécurité.

Y..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Scheuten Solar Holding BV et de ses filiales, 2°/ à M. N...

C..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la faillite de la société Scheuten Solar Holding BV et ses filiales, 2°/ à M.

E..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la faillite de la société Scheuten Solar Holding BV et de ses filiales, 2°/ à la société Kostal Industrie Elektrik GmbH, dont le siège est [...]

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 NOVEMBRE 2020 La société Engie Solar