N., à décider que le comportement de la femme pouvait excuser le départ du mari du domicile conjugal sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le départ du mari n'était pas dû à sa seule volonté

demander à être jugé en son absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jérome X... a adressé à la cour d'appel, qui l'a reçue le 18 septembre 2003, une lettre d'excuse

l'Institut d'Alzon, d'abord pour un remplacement en 1980, puis comme maître contractuel en 1981, Mme X..., a reçu, le 15 novembre 1991, notification d'un avertissement en raison de ses retards non excusés

une peine de 18 ans de réclusion criminelle, la cour d'assises ne mentionne pas que, lors du prononcé de son arrêt incident relatif à la constatation de l'empêchement des jurés titulaires n° 3 et 8 excusés

déclaré coupable de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire de plus de huit jours et l'a condamné à une peine de 5 000 francs d'amende et a refusé le bénéfice de l'excuse

Pour rejeter l'excuse de bonne foi et déclarer la prévenue coupable de diffamations non publiques, le jugement attaqué, après avoir relevé que les propos, qui dénoncent les dysfonctionnements allégués

l'adresse déclarée ; que l'avis de réception de la lettre recommandée expédiée par l'huissier mentionne que le pli n'a pas été réclamé ; que Christian X... n'a pas comparu à l'audience ni n'a fourni d'excuse

Y... est entré en relation après les faits avec Mme B... pour s'excuser ; que s'il affirme qu'il s'agissait de s'excuser de s'être énervé à propos d'une convocation par l'assistante sociale, le caractère

que les conclusions d'appel ne contenaient pas de moyens, la chambre des appels correctionnels a privé sa décision de toute base légale au regard des textes visés au moyen ; "alors, enfin, que l'excuse

médicale présentée par la prévenue pour demander le renvoi de l'affaire ou son audition dans les conditions fixées par l'article 416 ; que, si elle ne reconnaît pas l'excuse valable, la juridiction n'a

procédures qui lui étaient soumises" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la prévenue, bien que régulièrement citée à sa personne, n'a pas comparu devant la cour d'appel ; que pour rejeter l'excuse

déboutant du surplus de ses prétentions ; Attendu que pour déclarer l'appel irrecevable, l'arrêt retient que si dans ses conclusions le salarié a sollicité l'établissement et la remise d'un courrier d'excuse

soit faire fixer celles-ci par le juge; que le seul fait d'emmener l'enfant lui imposait, sauf précisions contraires, de le ramener; que la procédure révèle d'ailleurs, à suffisance, que cette excuse

qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que les agissements reprochés par son mari, qui ne seraient pas excusés

celle-ci à deux années d'emprisonnement ; que l'âge du prévenu, dont la vue et l'état auditif lui permettaient d'appréhender toute collision avec son véhicule, de même que les services rendus ne sauraient excuser

par un accusé de réception postal joint au dossier qu'il a eu connaissance de la citation ; "alors qu'il résulte de l'article 410 du Code de procédure pénale que le prévenu, non comparant et non excusé

aux débats compte tenu de la raison de cette absence ; que le président en vertu de son pouvoir discrétionnaire a donné lecture de l'intégralité du rapport de l'expert psychologue, non comparant et excusé

celui-ci s'était rendu coupable à son égard ; qu'il s'ensuit que l'acte d'agression était aussi caractérisé et constituait une cause de justification ; que la Cour ne pouvait légalement écarter cette excuse