ETAPES EXIGENCES DU PRODUIT CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Guide de bonnes pratiques Caractéristique Caractéristique Caractéristique Ex : ∙∙∙∙∙∙ Croisement et souche Accouvage Élevage Enlèvement Abattage Découpe

Article Annexe B

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Les organismes nuisibles listés ci-après : a) Animaux : Acrolepiopsis assectella (lépidoptère) ; Agromyza oryzae (diptère) ; Aleurocanthus woglumi (homoptère) ; Anastrepha grandis (diptère) ; Aphelenchoïdes besseyi (nématode) ; Bactrocera carambolae (ex

LEGIARTI000028556868

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candidature doit être accompagné d'un budget prévisionnel faisant apparaître les principaux postes de dépenses (cf. supra 5.1 transport, hébergement, frais de repas, moyens de communication, frais divers...) ainsi que les autres sources de financement (ex

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

de sécurité de l'Etat et de la police municipale, le maire (ou les maires) de... précise (nt) qu'il (s) souhaite (nt) renforcer l'action de la police municipale par les moyens suivants (Liste des unités et moyens spécialisés de la police municipale [ex

LEGIARTI000025100598

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Article 32 Le remariage du conjoint survivant ou d'un ex-conjoint divorcé entraîne la perte du droit à l'allocation de réversion.

Article Annexe II (suite 1)

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CLAIREFONTAINE FR000000000000502 OI France SAS OI France SAS Gironcourt FR000000000000503 NORSKE SKOG GOLBEY SAS NORSKE SKOG GOLBEY SAS FR000000000000504 LUCART SAS Lucart SAS (ex-Novatissue

LEGIARTI000030463520

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ALSACE CENTRE HOSPITALIER SAINTE CATHERINE (SAVERNE) ALSACE HÔPITAL CIVIL D'OBERNAI ALSACE CLINIQUE DU DIACONAT FONDERIE (EX-CLINIQUE

Article Annexe II (suite 3)

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BATIGNOLLES MALET-Grands Chantiers-PE 15 - - - - - - 466 621 1087 FR-new-05100850 ETEX France BUILDING PERFORMANCE ETEX France - Auneuil 29 648 36 417 35 766 35 108 34 443 33 771 33 091 32 409 270 653 FR-new-05101027 TEREOS (Ex-SICA

Article Annexe I

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effluents peut contribuer à remonter le pH du sol à une valeur supérieure ou égale à 6 (après neutralisation des effluents si nécessaire) ou des dispositions agronomiques sont prises pour remonter le pH du sol à des valeurs supérieures ou égales à 6 (ex

Article Annexe

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. - Saucisse à pâte fine (ex : saucisse de Francfort) ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Maigre de porc, gras de porc Utilisation

LEGIARTI000036621382

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Chapitre Ier Article 52 La bonification de 10 % pour enfants à charge élevés, mentionnée à l'article 38, s'applique aux pensions de réversion versées au conjoint survivant ainsi qu'aux ex-conjoints divorcés non remariés, s'ils remplissent les conditions

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Annexe II Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac Systèmes de lavage ; Rejets ; Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet ; MARPOL, annexe II, appendice 4, ex-appendice D.

Article Annexe

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Rapports d'études relatives à la pharmacocinétique Aux fins de la présente annexe, on entend par biomatériaux humains toutes protéines et cellules et tous tissus et matériaux voisins dérivés de sources humaines qui sont utilisés in vitro ou ex vivo pour

LEGIARTI000028182007

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Pour fournir la prestation de raccordement, l'opérateur définit l'infrastructure physique la mieux adaptée à la situation de chaque usager (ex. : technologie cuivre, fibre optique, etc.).

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

pour une personne seule et d'un minimum de 16 m ² pour un couple) ; - commodités privées : description ; - liste et description du mobilier mis à disposition : Par ailleurs, la personne accueillie a libre accès aux pièces communes : Lister les pièces (ex

Article Annexe

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L'identification et l'étude de quelques informations issues de documents de gestion (ex. : tableau de bord, profil de poste, procédure de fabrication) permettent de caractériser la partie du système d'information associée.

Article ANNEXE I b

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Prendre en compte l'effet des charges appliquées dans leur environnement (ex : répartition des stockages de matériaux, démolition de cloisons …) S11. 3 : Histoire des techniques.

Article Annexe Ia

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Outillages spécifiques à l'opération (Ex : brosses, matériel de mesure ...). Les moyens liés au respect de l'hygiène, de la sécurité, de la sureté, et de la protection des personnes des biens et de l'environnement. Les documents de traçabilité.

Article Annexe I (suite)

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C 3.8.3 Participer à une intervention de maintenance (ex : changer une pièce désignée). La participation est active. C 3.8.4 Contrôler l'état de l'outil de coupe et les défauts dangereux (criques...). Vér

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