Essais, qui avait réalisé une étude de sol ; que cette société a, par actes du 29 août 2001, assigné en garantie devant le tribunal de grande instance ses trois assureurs de responsabilité civile, les

versées aux débats que les consorts Z...- A... ont bien sollicité durant la durée de la réalisation de la condition suspensive d'obtention d'un permis de construire qui expirait au 31 mars 2011, les études

Z... que le terrain d'assiette des quatre bâtiments est constitué de formations essentiellement argileuses, généralement de sensibilité A3 au niveau des fondations ; qu'une étude de sols réalisée en janvier

de sol démontre que la cause des désordres est liée à la présence d'argile en sous-sol et que la présence d'un arbre à côté peut être considérée comme un simple facteur aggravant.

de sols à la parcelle ou unité foncière (en cas d'opération groupée) c'est-à-dire des études de perméabilité du sol permettront de valider la mise en œuvre de ces solutions pour les projets conséquents

contraintes des travaux, 8 400 € arrêtée au 01.06.2018 au titre du préjudice de jouissance et 350 € par mois jusqu'au parfait règlement du coût des travaux de réparation, 828 € au titre des frais d'études

BERNARD MEDITERRANEE, la cour administrative d'appel, en relevant l'existence d'une importante cavité préexistante qui ne pouvait, compte tenu de sa taille et de sa proximité du chantier, être ignorée d'études

annuler la décision du 31 décembre 2024 par laquelle le maire de la commune de Thourotte a rejeté sa demande tendant à l’accès à la parcelle AD n° 47 par la parcelle AD n° 48 aux fins de réalisation d’études

Elle réclame 100.238,61 € plus 5.862,49 € pour les négociations menées pour le lot « études de sols » en 2004.

astreinte de 150 € par jour de retard passée huit jours de la décision à intervenir les pièces suivantes demandées par l’expert : - La DROC - L'ensemble des plans PRO/DCE généraux - L'étude de sol -

promesse de vente qu’elle était autorisée immédiatement après sa signature à réaliser une étude de sol.

, le rapport d'études des sols établi par la société Botte sondages à la demande de la société Chronopost, acquéreur initial, à laquelle s'était substituée la société Caprim, qui mentionnait la présence

réserve de l'adaptation de la construction à la nature du terrain, définie par une étude géotechnique de sol.

projet afin d'intégrer dans le budget que lui avaient imposé les maîtres de l'ouvrage le coût d'une étude des sols ainsi que la réalisation de fondations spéciales, cela après avoir seulement relevé que

[C] qu'elle considérait la promesse comme caduque et se prévalait de la défaillance des conditions suspensives relatives à l'étude de sols, à l'obtention d'un permis de construire et de démolir et à la

L'expert impute la survenance des désordres, dans des proportions égales, à une faute de conception de l'architecte consécutive à l'absence d'étude de sol et à une faute d'exécution de l'entreprise qui

Il a évalué le coût des travaux de réparation à 94 000 euros TTC, incluant une étude de sol et une mission de maîtrise d'œuvre. 2.

condamné la société Meg Promotion à communiquer à M. et Mme [K] une attestation d'assurance dommage ouvrage valable dès octobre 2024, une attestation de responsabilité civile professionnelle pour 2024 et l'étude