[J] de percevoir à ce titre des dommages et intérêts à hauteur de 1,5 million d'euros de sorte que, s'il permet de connaître la nature de la condamnation prononcée, il ne permet pas d'être éclairé sur

du passage, y compris les revêtements ou empiétements nécessaires, de son entretien ou de sa réparation ainsi que ceux de même nature relatifs aux portails existant dans les clôtures ou au système d'éclairage

à une vitesse excessive, une manoeuvre de dépassement sur l'autre voie de circulation, alors qu'il n'avait pas une visibilité suffisante du fait du poids lourd qui le précédait et de son absence d'éclairage

et sans dispositif de ventilation pour nettoyer des contracteurs électriques défaillants à l'aide d'une bombe à gaz propulseur contenant un produit inflammable et qu'il ne pouvait utiliser pour son éclairage

Elle ajoute qu'elle a toujours accompli ses missions avec sérieux et rigueur et que son expérience et ses compétences lui permettent d'éclairer les juges sur les législations étrangères.

cette demande alors que, d'une part, en écartant la faute inexcusable de la victime aux motifs que, si on pouvait lui reprocher d'avoir manqué d'attention en s'engageant de nuit dans une zone non éclairée

X... au motif que sur le reçu figurait une somme globale, sans rechercher si le salarié n'avait pas été suffisamment éclairé par le bulletin de salaire remis en même temps que le reçu, la cour d'appel

L'acheteuse fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes contre la SCP notariale et de rejeter toutes autres demandes, alors « que le notaire, tenu professionnellement d'éclairer les parties et de s'assurer

d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 (ancien) du code civil ; 3°/ que le notaire, tenu professionnellement de s'assurer de l'efficacité des actes qu'il rédige et d'éclairer

situation matérielle, familiale et sociale de Nicole X..., épouse A..., dont l'essentiel a été résumé dans la rubrique "renseignements et personnalité" ; que ces éléments recueillis sont suffisants pour éclairer

le juge peut, à la requête de l'autre partie, lui enjoindre de le produire ; qu'il ressortait des conclusions du salarié des affirmations pouvant être transformées en preuve si elles avaient été éclaircies

que la circonstance que le client du banquier a déclaré qu'un risque déterminé ne s'est pas réalisé avant son adhésion au contrat d'assurance de groupe n'exonère pas le banquier de son obligation d'éclairer

"aux motifs qu'il ressortait tant du rapport d'expertise que des explications fournies par Mme Z... lors de sa confrontation avec le prévenu que l'anomalie tenant au défaut d'isolation du circuit d'éclairage

Une note technique avait insisté, le 31 mai 1991, pour améliorer le fonctionnement de la chaîne ainsi que la qualité produite, en particulier pour le dépoudrage des plans d'éclairage supérieurs.

Y..., sous l'empire d'un état alcoolique, se trouvait de nuit, hors agglomération, à un endroit dépourvu d'éclairage, à un mètre environ du bord droit de la chaussée, dont l'accotement était pourtant praticable

EM2C Construction Sud Est, entreprise générale, assurée par la SA Sagena, a sous-traité en différents lots les prestations suivantes : - Cloisons et éclairage encastré à la société OXATHERM, assurée par

durée de soixante-quatorze ans et un mois à compter du 1er décembre 1934, moyennant le paiement d'une indemnité en argent, le maintien d'un débit d'eau de 500 litres par seconde et la fourniture de l'éclairage

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2022), le 2 février 2008, Mme [G] s'est blessée en chutant dans un escalier dont l'éclairage était en panne, lors d'un séjour dans un appartement de la résidence