Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00335_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
A justifie, en produisant, entre autres, devant la cour son entretien annuel de 1999 établissant son passage de chef de projet à directeur de projet, sa feuille d'objectifs de l'année 2000 indiquant comme
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036e4d95aaf06826511bb55
3 juillet 2015
3 juillet 2015
[E] apparaît comme le premier nommé et comme possédant le plus haut grade dans cette équipe, dont il est nécessairement le chef de projet.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1816a1876057df5d588
18 mai 2022
18 mai 2022
[B], chef de projet 'Open TV', ont été ceux que M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03908_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
mission du 19 juillet 2016, en qualité de chef de projet au sein du service des infrastructures opérationnelles sous l'autorité directe du chef de service.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2323123_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
l'ENSAM Arts et métiers, en 2021-2022 puis s'est orienté vers un Master 2 à l'ESTP Travaux publics, qu'il n'a pas validé, et s'est inscrit enfin, en Master 1 " chef de projet intelligence artificielle
Source officielle3ème Chambre
DTA_1809210_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Les bénéficiaires sont les agents titulaires () exerçant les fonctions suivantes : chefs de projet, analystes, programmeurs de système d'exploitation, chefs d'exploitation, chefs programmeurs, pupitreurs
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b31
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Patrick X...en qualité de chef de projet. Aucun contrat n'étant finalement conclu entre ces deux clients et l'appelante, ces projets n'ont pas abouti.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10316
27 mars 2019
27 mars 2019
Q... expose, sans être contredit, qu'entre 2010 et 2015, il a exercé les fonctions de chef de projets qui consistaient notamment à identifier les besoins précis des clients une fois le logiciel vendu et
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
69d5e6eacdc6046d477b7545
7 avril 2026
7 avril 2026
Par ailleurs, l'assistant chef de projet est classé dans la catégorie 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10369
3 juin 2020
3 juin 2020
Il ressort des éléments du dossier que le 25 juillet 2012 l'employeur a annoncé au salarié la réorganisation du bureau d'études et lui a proposé le poste de "chef de projet Redesign to Cost" et "Chef de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616290d9e498f0b428bb83ce
25 avril 2013
25 avril 2013
[N], chef de projet, MM. [R] et M. [T], précités - lesquels font état des insuffisances de M. [F] sur la mission CCB.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302977_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Par arrêté du 22 septembre 2022, Mme C..., chef de projet d’aménagement de la métropole de Montpellier, s’est vue notifier son régime indemnitaire associé au classement de son emploi dans le groupe de
Source officielle3ème chambre
DTA_2302471_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
C..., représentée par Me Betrom, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 septembre 2022 en tant que le président de la métropole de Montpellier a classé son emploi de chef de projet aménagement
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c0
4 avril 2012
4 avril 2012
Ce document fait apparaître le recrutement de trois chefs de projet et d'un directeur artistique entre le 1er janvier et le 1er septembre 2008.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04589_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par une délibération du 22 octobre 2019, le comité syndical du SIRESCO a décidé la suppression de ce poste et son remplacement par un poste de chef de projet développement durable.
Source officielle19e chambre
652f79b3b053208318995cf1
11 octobre 2023
11 octobre 2023
listées dans le compte-rendu interne par ordre de priorité, 'reporter' régulièrement au chef de projet les actions effectuées, diffuser mensuellement aux clients un rapport sur le traitement de leurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61629880201c88caf8c4e2b3
14 mai 2013
14 mai 2013
[Y], chef de projet principal, du 11 août 2009, qu'il demandait à M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007931265
12 juin 1996
12 juin 1996
2 de ce même décret : "La prime prévue à l'article 1er est attribuée aux fonctionnaires qui exercent les fonctions définies ci-après : Dans les centres automatisés de traitement de l'information, le chef
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2306605_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
l'intéressée, qui a des conséquences sur le bon fonctionnement du service ; - si la période d'essai de Mme B a été validée, la période suivante a révélé une inaptitude généralisée à exercer les fonctions de cheffe
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513659_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
: - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que son permis de conduire lui est indispensable au regard de sa situation professionnelle puisqu'il est à la recherche d'un emploi en qualité de chef
Source officiellePage 14 sur 10242