Il aurait suffi que cet inspecteur me laisse sa carte et je l'aurai rappelé.

De Thasos en Grèce, Stögmüller avait toutefois adressé à son père, le 14 août 1961, une carte postale par laquelle il l’informait qu’on pourrait l’atteindre par l’aéroport de Cavalla.

    Le requérant usa de son droit à des visites courtes aussi souvent que possible, et reçut des visites de sa mère, son père et son frère.

Abdullah Öcalan, des livres rédigés par ce dernier et faisant la propagande de l’organisation terroriste   ; –     dans les locaux du parti à Konak (Izmir), de nombreux drapeaux du PKK, des cartes

Le juge constata également que la messe s’était déroulée sur la place, car la porte de l’église était bloquée.

-Il n'est dès lors pas possible de créer des ouvertures sur cette servitude depuis la parcelle HH n° [Cadastre 25].

[S] [Y] a occupé, au sein de la SARL Hôtel Cecyl LKS, le poste de réceptionniste tournant.

Par une décision du 9 janvier 2001, la Cour de cassation avait rejeté ces deux pourvois car ils ne portaient pas sur des points de droit. 45.

  L'obligation de se présenter tous les jours à 17 heures au poste de police pour émarger fut confirmée.   24.

ou de lui adresser cette carte par voie postale, dans un délai de quarante-huit heures à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; 3°)

Il s’est vu délivrer une carte de séjour annuelle valable du 4 septembre 2024 au 3 septembre 2025 portant la mention « salarié ».

Toutefois, si les pièces produites attestent de sa résidence au moins récemment, les quelques pièces médicales, factures, relevés de la banque postale, cartes grises et attestation d'assurance produites

Il a reconnu lors de l'enquête avoir lui-même procédé à l'ouverture du compte à la Banque Postale, en présentant une carte d'identité bulgare au nom d'C... S....

A... et le nombre de cartes lues par la machine à lecture optique pourrait s'expliquer par le fait d'un comptage par le service de La Poste au poids ne donnant pas un chiffre réel, et au motif impropre

X... tendant à son inscription sur la liste électorale de la commune de Romorantin-Lanthenay, alors qu'une boîte postale ne saurait être assimilée à un domicile et en conséquence l'absence du nom d'un

[K] disposait de cartes et chèques cadeaux lui ouvrant droit à une réduction sur les achats effectués auprès de la société Fnac Direct.

#International Express Carriers Conference (IECC) contra Comisión de las Comunidades Europeas, Deutsche Post AG, Reino Unido de Gran Bretaña y de Irlanda del Norte, The Post Office y La Poste.

de renouveler sa carte bancaire, en express.

une photocopie de la carte nationale d'identité de M.