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285 résultats pour « Zucchelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0e2fd8cdc6046d475d60ef

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

MALADIE DE HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié en ladite qualité au siège social de la susdite, dont le siège social est sis 5 avenue jean Zuccarelli

Source officielle

Page 14 sur 15

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC003939309

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

  PATRONATO PICCOLI AZIONISTI INDUSTRIA ZUCCHERI (PAIZ) est une société italienne ayant son siège à Gênes   ; elle est représentée devant la Cour par M e S.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66863d08b1dbbe3bae600346

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Camille VENTEJOU de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marielle ZUCCHELLO

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63d4cbff92a57405de33158e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

MARSEILLE INTIMES Monsieur [B] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emilie MILLION-ROUSSEAU de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué pour plaidoirie par Me Lola ZUCCHELLI

Source officielle
TJ

Référés

69856d31cdc6046d4721d5aa

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

barreau de BASTIA LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE, prise en la personne de son Directeur en exercice domicilié es qualité audit siège dont le siège social est sis 5 Avenue Jean ZUCCARELLI

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef88bcdc6046d47ead577

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

OLMETA DI TUDA représenté par Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA, DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE, dont le siège social est sis 5 Avenue Jean Zuccarelli

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60332f6deef9fea085a97c26

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe MOUKOKO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Dominique ZUCCARELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd93922

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

ALLEMAND de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0267 Etablissement Public CPAM DE LA HAUTE CORSE pris en la personne de son représentant légal 5 avenue Jean Zuccarelli

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC004346909

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Adrien Zuchelli, ressortissants suisses, ont été représentés devant la Cour par M e P. Bayenet, avocat à Genève.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9196c

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

représentant légal 6 place Charles de Gaulle 78882 SAINT QUENTIN EN YVELINES défaillante CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal 5 Avenue Jean Zuccarelli

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33e

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

exercice Avenue André Soulliers 43011 PUY EN VELAY Défaillante CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5, Avenue Jean Zuccarelli

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0d41bbcdc6046d4744878c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

L.BIO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas ANTONESCOUX, avocat postulant au barreau de TARN-ET-GARONNE et par Me Dominique ZUCCARELLI, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91478

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Zuccarelli 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Paul Alfonse Pierre Y...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409cd681ed727f2a446f5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Monsieur [S] [P], demeurant 3 Chemin des Bessons - 13014 MARSEILLE défaillant CPAM DE HAUTE-CORSE, service contentieux dont le siège social est sis 5, Avenue Jean Zuccarelli

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc0cdc6046d475d5e6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

plaidant, et par Maître Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, avocat postulant, LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE, dont le siège social est sis 5 Av Jean Zuccarelli

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60332f6deef9fea085a97c1d

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Philippe MOUKOKO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Marcel-Dominique ZUCARELLI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

/1939 Torricella In Sabina Onesio BUCCI 14/12/1931 Torricella In Sabina     Rinaldo BUCCINI 29/01/1967 Poggio Mirteto Giovanni VOLPI 02/05/1952 Rome Nevio TODELLA 02/05/1952 Rome Danilo ZUCCONELLI

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b8eda31367c908eb6ad

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jérôme ZUCCARELLI

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef869cdc6046d47ead2d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

maladie de HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié en ladite qualité au siège social de la susdite, dont le siège social est sis 5 avenue Jean Zuccarelli

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a8d829e12c85000874b150

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

judiciaire de la société Adova Group [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Joël GRANGE et Me Marielle ZUCCHELLO

Source officielle