YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

Christelle GRUSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [Y][O] [H] [G] [V] [L] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 10] [Adresse 8] km : 1,83 [Adresse 15] BRESIL représenté par Maître Yohan

Yohann D..., en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société AJC, 2°/ à la société Y..., société civile immobilière, dont le siège est [...]                      , défenderesses

Yohann Bénard, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M.D..., de Me C...et de la société Grave Randoux ; Considérant ce qui

Gilles B..., Yohan F... et C...

Yohan X..., demeurant résidence Robert Margorie, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 décembre 1998, où étaient présents : M.

Yohann X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 décembre 1996, où étaient

DBVB-V-B7G-BKPQ5 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [G] [H] Représenté par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN APPELANT Monsieur [T] [R] Représenté par Me Yoan

Adresse 4] [Localité 22] Non comparante Madame [P] [B] épouse [T], demeurant [Adresse 13] [Localité 22] Non comparante Monsieur [H] [D], demeurant [Adresse 14] [Localité 22] Rep/assistant : Maître Yohan

SELARL SELARL EMILIE ROUX-COUBARD - ARTIMON AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Compagnie d’assurance SMABTP, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Rep/assistant : Maître Yohan

demande au tribunal d'annuler la décision du 30 octobre 2023 par laquelle le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris a annulé l'enregistrement de la déclaration d'activité de la société Yoann

Yoann Y... et à Mme Gaëlle A... ; . condamné M. Daniel X... à payer à M.

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 13/01/2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

AFFAIRE 2022049786 ENTRE : SA SNCF GARES & CONNEXIONS venant aux droits de SNCF MOBILITES, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 507523801 Partie demanderesse : assistée de Me Yohan

Yohann Bénard, Auditeur, - les conclusions de M.

Yohan B, à Mme Jacqueline F, à Mme Joëlle C, à M. Bruno I, à M. Daniel J, à Mme Christine H, à M. Jean-Paul D et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.