CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

367 résultats pour « Vincent Barré »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 226-1.02

—

L'expression "appareil à gouverner principal" désigne les machines, les groupes-moteurs, s'il en existe, et les accessoires de l'appareil à gouverner ainsi que des moyens utilisés pour transmettre le couple à la mèche du gouvernail (à savoir la barre

Article ANNEXE

—

Sainte-Croix-de-Quintillargues 34249 Saint-Drézéry 34255 Saint-Gély-du-Fesc 34256 Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34266 Saint-Jean-de-Cuculles 34270 Saint-Jean-de-Védas 34276 Saint-Mathieu-de-Tréviers 34290 Saint-Vincent-de-Barbeyrargues

LEGIARTI000023411969

—

864,36 € SLOVAQUIE 934,74 € SLOVENIE 950,67 € SOMALIE 1 343,66 € SOUDAN 2 019,05 € SRI-LANKA 1 137,66 € STE HELENE-TRISTAN DA CUNHA AF SUD 1 345,89 € STE-LUCIE 1 012,31 € ST-KITTS-ET-NEVIS 1 095,71 € ST-SIEGE 1 109,54 € ST-VINCENT

Article 2-4

—

au parc municipal des sport, 6, avenue de Lattre-de-Tassigny, 93800 Epinay-sur-Seine ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 27 août au 31 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent

Article Annexe

—

SIERRA LEONE 1 739,47 € SINGAPOUR 1 441,10 € SLOVAQUIE 1 072,93 € SLOVÉNIE 896,40 € SOMALIE 1 319,82 € SOUDAN 1 606,14 € SRI LANKA 1 066,44 € SAINTE-LUCIE 999,73 € SAINT-KITTS-ET-NEVIS 1 082,10 € SAINT-SIÈGE 1 091,20 € SAINT-VINCENT

LEGIARTI000025385910

—

SOMALIE 1 343,66 € SOUDAN 1 696,13 € SRI LANKA 1 182,47 € SAINTE HELENE-TRISTAN DA CUNHA AF SUD AUTRES VILLES 1 280,41 € SAINTE-LUCIE 971,69 € SAINT-KITTS-ET-NEVIS 1 051,74 € SAINT-SIEGE 1 105,32 € SAINT-VINCENT

Article Annexe

—

SOUDAN 1 648,46 € SRI LANKA 1 006,76 € STE-LUCIE 897,66 € ST-KITTS-ET-NEVIS 971,62 € SAINT-SIEGE 1 092,29 € SAINT-VINCENT

LEGIARTI000031730461

—

Sainte-Hélène) 0,00 % ROYAUME-UNI RP (Londres - OMI) 0,82 % RUSSIE (autres villes) 0,00 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 0,00 % RUSSIE (Moscou) 0,00 % RWANDA - 3,15 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES - 3,36 % SAINTE-LUCIE - 3,36 % SAINT-SIEGE 0,00 % SAINT-VINCENT-ET-LES

Article Annexe 3

—

Tout le texte doit être rédigé en caractères noirs, à l'exception du curseur situant le niveau de consommation dans l'échelle et du texte situé dans la barre rouge représentant la classe G.

LEGIARTI000047883328

—

console ARPA ou d'un ECDIS (**) (**) Dans le cas du S-VDR, lorsqu'il est impossible d'enregistrer des données radar, les données de cible AIS doivent être enregistrées X Écho-sondeur A partir des sondeurs installés à bord X Ordre de barre

Article Annexe 8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Il barre sur le bulletin qui lui a été adressé le nom de ceux qu'il ne retient pas.

Article (60 à 69)

—

Quai de la Pêcherie LYON 69 Quai Tilsitt Quai du Maréchal Joffre LYON Quai des Célestins LYON 69 Chemin de Serin Quai Joseph Gillet LYON Tunnel de la Croix-Rousse LYON 69 Rue de la Barre

LEGIARTI000022779630

—

Marly-sous-Issy, Marly-sur-Arroux, Marmagne, Martigny-le-Comte, Mary, Massilly, Massy, Matour, Mazille, Melay, Mesvres, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-Mines, Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Monthelon, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent

Article ANNEXE

—

matériels ; le concessionnaire peut déléguer tout ou partie de l'exécution de ces tâches avec l'accord de l'autorité concédante ; -l'achat et l'installation du balisage lumineux et des panneaux d'indication ; -l'entretien du balisage lumineux, des barres

Article Annexe

—

CONDITIONS D'HOMOLOGATION ET PROCÉDURES D'EXPLOITATION DES AÉRODROMES DÉFINITIONS - ABRÉVIATIONS DÉFINITIONS - ABRÉVIATIONS DÉFINITIONS - à réduire les risques de dommages matériels en cas de sortie de piste d'un aéronef ; et Barre d'arrêt Vous pouvez

Article (suite)

—

verticale du T, vers la barre transversale du T.

LEGIARTI000030131550

—

979,06 € Somalie 1 967,25 € Soudan 2 512,45 € Soudan du Sud 2 646,01 € Sri Lanka 1 210,33 € Sainte Hélène-Tristan da Cunha 1 364,26 € Sainte-Lucie 1 299,70 € Saint-Kitts-et-Nevis 1 240,62 € Saint Siège 1 135,25 € Saint-Vincent-et-les-Grenadines

LEGIARTI000028449235

—

788,41 € SOUDAN 2 080,16 € SOUDAN DU SUD 2 672,73 € SRI-LANKA 1 163,46 € SAINTE-HELENE-TRISTAN DA CUNHA 1 287,65 € SAINTE-LUCIE 1 299,00 € ST-KITTS-ET-NEVIS 1 239,95 € SAINT-SIEGE 1 132,67 € SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Pierreville, Saint-Pons, Saint-Priest, Saint-Privat, Saint-Prix, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort

LEGIARTI000050742546

—

Vitry-sur-Seine ; - au sein du département du Val-d'Oise : Andilly, Argenteuil, Arnouville, Auvers-sur-Oise, Beauchamp, Bessancourt, Bezons, Bonneuil-en-France, Bouffémont, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Cormeilles-en-Parisis, Courdimanche, Deuil-la-Barre

Page 14 · 367 résultats

← PrécédentSuivant →