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5 595 résultats pour « Verdier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509459_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 3 septembre 2025, la société Verdi Ingénierie Méditerranée, agissant par le représentant légal en exercice, représentée par Me Drujon d’Astros, déclare ne pas s’opposer à

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b5

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Par la suite la société MAGADE s'est trouvée en litige avec le promoteur, la SNC COGIM VIGUIE VERDIER.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01122

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Selon les arrêts attaqués (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2301416_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

les n°s 2102885, 2102888 et 2103002, présentées respectivement pour la société Colas France par la SCP Lebègue Derbise, pour la communauté de communes Terre de Picardie par Me Quennehen et pour la SAS Verdi

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00339_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2023, Mme B, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre 2022 ; 2°) d'annuler la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00340_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2023, Mme B, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre 2022 ; 2°) d'annuler la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00341_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2023, Mme B, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre 2022 ; 2°) d'annuler la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc68ab253a8400fb181

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Au fond, origine Pole social du TJ d'[Localité 6], décision attaquée en date du 11 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/00395 Madame [H] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me David VERDIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405631_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Sur la mise en cause des sociétés Idex Energies et Verdi Bâtiment Sud-Ouest : 4.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573531296b51ba2b11739

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

VERDI CONSEIL MIDI ATLANTIQUE venant aux droits de la société CIS dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 17] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4d4c601f0831899143a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[T] ET ASSOCIES - THEVENOT PARTNERS pris en sa qualité d'Administrateur judiciaire de la SCI 6 ALLEES FRANCOIS VERDIER (mission conduite par Maître [P] [T]) S.C.P. J.P. [F] & A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2312054_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 16 novembre 2023, Mme B représentée par Me Verdier déclare au tribunal se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308597_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Elle soutient que la somme de 64, 94 euros lui paraît démesurée dès lors que si elle s'est rendue au service des urgences de l'hôpital Jean Verdier à Bondy le 9 avril 2023 pour une plaie au niveau du doigt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203145_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

A B, représenté par Me Verdier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2022 par laquelle le président de l'université Toulouse Jean Jaurès s'est opposé à son admission en master 1

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66a9d38005566a2f16fd86f9

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

: Madame [Z] [L] née le 23 Octobre 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1], Monsieur [I] [X] [J] né le 13 Juin 1938 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1], Représentés par Me Anne-sophie VERDIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6622097e9ce1420008389a5f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[L] [F] Représenté par Maître Jacques VERDIER, avocat au barreau d'AURILLAC APPELANT M.

Source officielle
CC

comm

6079d3379ba5988459c57ec2

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 24 mai 1989), que, une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte à l'égard de la société SA Transports Verdier, la société Auto express moderne (société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503752_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Une note en délibéré présentée pour Mme B par Me Verdier a été enregistrée au greffe du tribunal le 15 septembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503753_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Une note en délibéré présentée pour Mme A par Me Verdier a été enregistrée au greffe du tribunal le 15 septembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303274_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Bâtiment Sud-Ouest et de la société Global IFM, devenue la société Verdi Bâtiment Sud-Ouest.

Source officielle