un traitement médical et un suivi psychothérapique dont l'évolution est stabilisée mais qui entraîne un déficit physiologique résiduel évalué à 15 % en tenant compte de l'évolution ultérieure plutôt tournée

ressemblance entre les deux signes a été choisie à dessein par les dirigeants du groupe Rothmans qui en en font un élément essentiel de leur politique de diversification, visant, selon la partie civile, à tourner

reprises sans désemparer à l'audience ; que le gardien de la paix Gouzot a également rapporté en cours d'enquête avoir reçu une pierre lancée par un individu qu'il avait pu apercevoir car il avait tourné

les ont relatés de la même manière" ; ""que la jeune Sophie a confirmé qu'elle faisait l'objet de caresses et de gestes licencieux ; on comprend très bien que X..., repoussé par Sandrine se soit tourné

déduisait la faute grave des quatre griefs suivants : majoration d'une note téléphonique, remboursement de deux nuits d'hôtel à Lyon-Villeurbanne, frais exposés à l'hôtel des Acacias et incohérence des tournées

expressément invitée par les écritures de l'employeur, si l'avis médical énonçant " pas de port de charges lourdes"ne revenait pas, s'agissant d'une société de livraison dont chaque chauffeur-livreur, seul en tournée

qu'il confirme et des pièces de procédure que Mme Marie-Pierre X... a été poursuivie devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires, pour avoir, alors qu'elle circulait en voiture, tourné

Le 28 février 2013, la tournée 01C a été arrêtée.

son appel qu'elle a remplacé Mme [V]-[E] à compter du mois de mai jusqu'en octobre 2013 ; qu'à la fin du contrat de remplacement, les deux infirmières ont continué à travailler ensemble sur la même tournée

X... a signé avec la société France acheminement un contrat de franchise prenant effet au 30 janvier 2000, pour l'exploitation d'une tournée de distribution et de ramassage de colis ; qu'invoquant les

circonstanciés, que la Cour fait siens, c'est à bon droit que le tribunal a retenu que Constant X... était seul responsable de l'accident dont Stéphane Y... a été victime, en relevant exactement que, pour tourner

balisage dès que le câble ne fonctionne plus dans des conditions normales d'utilisation et ne se signale donc plus par la présence des charges transportées, peu important qu'il soit alors à l'arrêt ou tourne

d'éviter la remorque de l'ensemble agricole conduit par Eugène A... lequel, circulant en sens inverse, avait viré sur la gauche pour emprunter un chemin communal ; qu'Eugène A... déclarait qu'il avait tourné

Y... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'ils faisaient valoir en produisant les constats d'huissier que, en vue de tourner le dispositif de l'arrêt

temps partiel modulé conclu entre les parties, a retenu, que "l'examen [des] feuilles de routes fait également apparaître très fréquemment une date d'édition du document 4 jours avant la date de la tournée

Maintenant, je souhaite tourner la page pour avoir la rétention levée et quitter la France.

Par lettre du 3 septembre 2012, la société Torann-France a indiqué à M.

elles, le barème ne leur ayant pas permis de maintenir un fonctionnement normal de leur entreprise ; qu'il est établi que les "sous-traitants" n'avaient aucun droit de regard sur l'organisation des tournées