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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721a9cd580146773f5c8f
27 février 1992
27 février 1992
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole des producteurs de reblochons de la vallée de Thônes
Source officielleService des référés
678ea1dbbfd75b73b3e3ef7b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
. - SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANTUTENTION ET DE STOCKAGE [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SELARL DTMV AVOCATS agissant par Maître Anne-laure ISTRIA de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6262486db1a50c277d4c5c32
20 avril 2022
20 avril 2022
légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 439 793 811, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS THORNE
Source officielle18° chambre 1ère section
6a10a379cdc6046d479b1e94
21 mai 2026
21 mai 2026
IMMONTMARTRE (Société à Responsabilité Limitée) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Houda MARFOQ de la SELEURL H.M, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #E1589, et par Maître THORY
Source officiellecr
61372635cd58014677423c9f
13 novembre 2002
13 novembre 2002
les heures qui ont précédé l'accident il avait absorbé une forte quantité de boissons alcoolisées ; que cependant au cours de l'accident le prévenu a été sérieusement blessé et atteint notamment au thorax
Source officiellecr
61372574cd5801467741de0a
9 juillet 1996
9 juillet 1996
lorsqu'il s'est couché sur le côté gauche, se trouvant ainsi à la place du conducteur; que de plus, il a été blessé au tibia et au cubitus et a subi un traumatisme crânien; que l'absence de blessures au thorax
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04457_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A a modifié la devise du bateau qui a alors pris la dénomination de " Thor " ; cet acte de vente établit la propriété de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103050_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le plan local d'urbanisme de Thônes a été approuvé le 15 mars 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401442_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 26 avril 2024, la commune du Thor éclaire le tribunal du litige l'opposant à M. B.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201120
21 juin 2012
21 juin 2012
sociale (arrêt attaqué, p. 4, 4ème à 6ème al.) ; que la déclaration d'accident du travail avait été établie le 16 mai 2006 ; que le certificat médical du 17 mai 2006 faisait état de l'écrasement du thorax
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2407228_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler les articles 1 à 4 ainsi que les annexes I et II de l’arrêté du 13 février 2024 établissant les modalités de répartition du quota de thon
Source officiellechambre 1-8
69ce9190cdc6046d47df7ff6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
2023025654 ENTRE : Société de droit singapourien ONE Championship (Singapore) Pte.Ltd., dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me Maître Eléonore GASPAR de la SCP DUCLOS THORNE
Source officielleJCP REFERES
69e0074bcdc6046d4760f783
7 avril 2026
7 avril 2026
MINUTE N° : 26/00303 ORDONNANCE DU : 07 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/01249 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VALQ AFFAIRE : S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES S.A VALLEE DU THORE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208581_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
B, demande au juge des référés d'obliger le préfet de la Haute-Savoie de le " ré-emménager sans délai dans le centre d'Hébergement de la Croix-Rouge à Thônes ". 3. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203899_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
B A et Mme D A, représentés par Me Tartanson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2022 par lequel le maire de la commune de Thor a délivré à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508734_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
2025 par lequel le ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, a précisé les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03497_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
taux légal à compter du titre exécutoire du 14 décembre 2016 et de leur capitalisation ainsi qu'au paiement de la somme de 500 euros au titre des dommages et intérêts et, d'autre part, la commune de Thonne-le-Thil
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2103530_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
le versement à Me Thoor de la somme de 1 200 euros.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2103728_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
le versement à Me Thoor de la somme de 1 200 euros.
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b74f
15 juin 1981
15 juin 1981
PREVENU PAR APPLICATION DE L'ARTICLE PRECITE ; ALORS QUE LE PREVENU AVAIT FOURNI UNE ATTESTATION DE SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE GRENOBLOISE DE PLATRERIE, PRECISANT QU'IL SE TROUVAIT EN DEPLACEMENT A VAL-THORENS
Source officiellePage 14 sur 130