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583 résultats pour « Stevenon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-69009-69477

Admin. suprême

12 juin 2001

12 juin 2001

  Représentants des parties Gouvernement   : Hew Llewellyn , agent , Simon Freeland , conseil , Ossie Paulin ,   Steven Braviner et Mary Madden , conseillers   ; Requérant   :

Source officielle

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CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Steven XO..., demeurant ..., 46°/ de M. Jean XP..., demeurant ..., 47°/ de Mlle Christine XQ..., demeurant ..., 48°/ de Mme Françoise XR..., demeurant ..., 49°/ de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2109060_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. La présidente-rapporteure, signé N. BoukhelouaL'assesseure la plus ancienne, signé C.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23NC00348_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la préfète du Bas-Rhin, au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à Mme A D veuve B et à Me Steven Airiau.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0107DEC005742000

Admin. suprême

7 janvier 2003

7 janvier 2003

PCO Stevens continued to talk to Stuart Gipp for a short while, after which the latter appeared to perk up a little.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb938e9c02507c9078df13

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

HAUTE GARONNE S.A.S. [8] INFIRMATION EXPERTISE MEDICALE Grosses délivrées le 20/01/2023 à Me Cécile VILLARD Mme [M] [Z] Me Steven

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104850_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Toutefois, d'une part, les factures du fournisseur Page du 9 juillet 2018 d'un montant de 318,08 euros, du fournisseur Color du 31 juillet 2018 d'un montant de 925,86 euros et du fournisseur Stevens du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0107DEC001670990

Admin. suprême

7 janvier 1991

7 janvier 1991

        Application No. 16709/90                       by Steven

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54f0bcdc6046d476ffc03

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

LE STEVENS Le Juge de l’expropriation du Tribunal judiciaire de LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu par mise à disposition au greffe, en son audience du 06 Octobre 2025,

Source officielle
TJ

Référés

6a1763b4cdc6046d4728be4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00555 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U35L NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Edouard JUNG à Me Steven MOURGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02231_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

, F et Lenny H, de leur allouer en réparation du préjudice d'affection les sommes de 35 000 euros à Mme J H, 15 000 euros chacun à Hannah et Steven H, 30 000 euros chacun à F et Lenny H, ces sommes étant

Source officielle
TJ

JCP

69dd3fdccdc6046d471f8e8d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Jugement du : 13 avril 2026 La présente décision est prononcée le 13 avril 2026 par sa mise à disposition au greffe de la juridiction ; Sous la présidence de Monsieur Laurent STEVENIN

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75be5fa84862ebd83cc4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En garantie du remboursement de ce prêt, la société Syldom a nanti au profit de la banque 100 parts sociales qu'elle détenait au sein de la société Steverone.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100251_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

nouveaux dispositifs de filtration, effectués au cours de l'année 2019, ces techniciens ont contribué à la construction ou l'amélioration de prototypes tels que METHAFETS, Cler Verts, EV6, RECYNOV Steven's

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1216DEC002049192

Admin. suprême

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Stevinson et s’il était empêché de lui administrer même un seul traitement, son patient serait alors condamné à mourir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91289

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Y...et Mme X...se sont mariés le 3 Septembre 1980, sans contrat préalable, De leur union sont nés Kévin le 23 Juin 1984 et Stéven, le 29 Janvier 1990, Sur la requête en divorce de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-196792

Admin. suprême

26 septembre 2019

26 septembre 2019

    Has each applicant lost his victim status under Article 4 § 1 of Protocol No. 7 to the Convention because of the quashing of the conviction under Article 19.3 of the CAO (see Grande Stevens

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021298083

Admin. suprême

18 novembre 2009

18 novembre 2009

juin 2009 rejetant ses recours contre les décisions implicites du consul général de France refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux jeunes Jean-Noël, Alladioh Mellissa, Yalet Jean-Steven

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00252

Cassation

19 mars 2019

19 mars 2019

Steven S... a assisté à la conversation prétendue avec le fonctionnaire concerné ; à la barre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc9

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Chez Mr Z...Steven ... 33800 BORDEAUX Appelante, comparante en personne ET Monsieur Michel X... ... 29900 CONCARNEAU Intimé, comparant en personne, assisté de Me Christine PAUGAM-LELIEVRE

Source officielle