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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
APPELANT Monsieur Xiaodong Jean-Patrick X..., ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représenté par Maître Philippe MATRONE de la SELARL DERAINE JEAN-MARC substituant Maître Jean-marc DERAINE (Toque 23),
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d4
9 mai 2012
9 mai 2012
née le 04 Juin 1950 à LOUVIERS (27400) ... 22110 GLOMEL ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET et pour avocats plaidants, La SCP STEPHAN, LE HUEROU, BELLEIN LE BIHAN
Source officielle6ème Chambre
6348ff9a63d497adffda40a1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt rendu par défaut publiquement par mise à disposition
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506492_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale ou à la protection des droits et libertés d’autrB...go Llulluna se prévaut de la présence en France de son père, de sa belle-mère
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:446831.20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de l'association de défense des vallons de l'ouest lyonnais et autres
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71b
10 février 2011
10 février 2011
Monsieur Z...et Madame Y...ont donné naissance à Stéphane, né le 6 janvier 1970, décédé le 15 janvier 1982, Vincent, né le 3 février 1972 (majeur) et Sébastien, né le 26 mai 1987 (majeur).
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e8
21 février 2011
21 février 2011
né le 21 Avril 1966 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE ... 69620 OINGT représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie PASSELEGUE-DELBARRE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249c
18 mai 2015
18 mai 2015
APPELANTE Société BATEXIS Immeuble Stéphane Massabielle 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Christophe CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 101), substitué par Maître Sully LACLUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd944a6
21 mars 2019
21 mars 2019
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS substituée par Me Marie-stéphanie SIMON, avocat au barreau D'ORLEANS SA BNP PARIBAS société ayant
Source officiellesoc
61372326cd580146774060d3
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Stéphane G..., demeurant ..., 13 / M. René H..., demeurant ..., 14 / M. Daniel I..., 15 / Mme Pierrette I..., demeurant tous deux ..., 16 / M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a50c4bb8594705dbfcc946
3 juillet 2023
3 juillet 2023
devant la cour composée de : Président : Benjamin FAURE, Conseiller Assesseur : Valérie SCHMIDT, Conseiller qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre eux-mêmes de : Stéphane
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:490952.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Stéphane Verclytte, M. Thomas Andrieu, présidents de chambre et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 19 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleSociale C salle 2
63db65c904a8de05deba6a22
27 janvier 2023
27 janvier 2023
[F] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Stephane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleSection des Référés
69ced3bacdc6046d47e7ed44
2 avril 2026
2 avril 2026
ROC SOL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES
Source officielleSection des Référés
69ced3c6cdc6046d47e7ee31
2 avril 2026
2 avril 2026
ROC SOL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES
Source officielle6ème Chambre
67ef6e1447c7caf29d4c4ee3
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 22/08126 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OU2P Décision du Tribunal de proximité de BELLEY Au fond du 22 juillet 2022 RG : 11-21-0027 S.A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Aktanc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2018:1009JUD004183909
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un comité composé de : Paul Lemmens, président, Valeriu Griţco, Stéphanie Mourou-Vikström,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162b8cfefb73d2e55750e40
17 janvier 2013
17 janvier 2013
déférée à la Cour : Jugement du 10 Mai 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/06962 APPELANTE Madame [C] [K] [L] épouse [S] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC004393012
17 octobre 2017
17 octobre 2017
contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 17 octobre 2017 en un comité composé de : Ledi Bianku, président, Valeriu Griţco, Stéphanie
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300342_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
A BQ, à M. et Mme AZ, à Mme BU, à la société Crédit du nord SA, à Mme AX, à la SCI Stéphanie la Nacre, à M. BP et Mme BP, à la société MN, à M. CI, à M.
Source officiellePage 14 sur 28
BELLEC, Stéphane, Cécile, Marguerite, LE ROUZIC
20/05/2025
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stephane chaussures, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros.
28/03/2010
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STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
14/03/2010
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STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE, Lucienne
04/03/2010
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