de foin étaient en feu ; qu'il est constant, ce que le prévenu a reconnu devant la Cour et ce qui est corroboré par l'ensemble des experts, que des balles de foin étaient entreposées uniquement dans la

fait citer [V] [F] & [A] [F] (les époux [F]), aux fins de : ORDONNER la suppression de l’empiètement de la semelle des fondations, de la toiture, de la gouttière et de tout autre élément (ardoises, bande

; que dans les pantalons litigieux les bandes sont apposées et alignées de la même manière que les trois bandes caractéristiques des marques Adidas de sorte que sur le plan visuel, les signes en présence

[X] de sorte que la SAS Roxane Barde-Dehenry sera tenue prochainement de verser les sommes visées dans les significations à la SCI Lisa Farah et M. [R].

détention est de nature à satisfaire à ces exigences ; "alors que, d'une part, après avoir relevé que Claude X..., qui possède un casier judiciaire vierge, avait été mis en examen pour escroquerie en bande

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nancy, en date du 28 mars 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation de stupéfiants en bande

Demathieu et Bard construction Nord, -condamné la société Demathieu et Bard construction Nord à payer à la société Titeca père & fils la somme de 181 978,05 euros au titre des prestations réalisées avec

.; que le témoin Jean-Luc Magne, s'il se rappelait bien que l'ailier de Panjas était arrivé comme une balle et avait asséné un coup de tête au n° 8 de son équipe, se trompait sur le numéro du joueur adverse

GROUP, représentée par son liquidateur judiciaire, civilement responsable et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 mars 2000, qui, pour escroqueries en bande

différents de ceux gui sont sous main de justice" et de savoir "qui lui a donné les instructions nécessaires" ; qu'il ressort du libellé de ces conclusions que Jean-- Michel X... s'interrogeait sur le sort

Leurs mains étaient attachées par une bande de tissu et leurs bouches bâillonnées avec du ruban adhésif. Deux douilles de balles furent trouvées sur les lieux de l'incident.

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 juillet 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment, de vols aggravés en bande

de la poitrine droite où se trouvait une sortie de balle d’un centimètre.

Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise psychiatrique du Docteur Z... commis judiciairement les éléments suivants; suite à son agression par une bande de jeunes cagoulés armés de battes de base-ball

Leclerc " ; "- le 2 février 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 45 mètres de la chaussée, le panneau " Carrefour... prochaine sortie " ; "- le 2 février 1998, sur la commune de Villenave

quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 1998), que la Société parisienne pour la promotion artistique (SPPA) a assigné la société Pathé Fox vidéo Canal + en contrefaçon de la bande

Y... et quatre autres salariés ont été engagés par la société France télévisions, qui vient aux droits de la société RFO, en qualité de réalisateurs de bandes-annonces TV, statut cadre, dans le cadre de

X... a été blessé à la suite de la manipulation d'un lanceur appartenant à l'association Ball-trap de Pierrefeu (l'association), assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance des collectivités locales

Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 1ère section, en date du 11 mai 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels en bande organisée,