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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés du PP

64437b9a823e6dd0f8bf8034

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

DORIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, et par Me Gérard BOUISSINET de la SCP BOUISSINET-SERRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d1

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Serge X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018005899

Admin. suprême

29 mars 2007

29 mars 2007

Serge A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008257491

Admin. suprême

18 mai 2006

18 mai 2006

Serge X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc2b

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

que celui-ci avait, ainsi que Nicolas B... avec Serge Y... au sujet des tapisseries et d'un bateau en ivoire; que Stéphane Z... aurait précisé que E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100240

Cassation

23 février 2012

23 février 2012

les personnes publiques ou leurs concessionnaires, sont portés devant la juridiction administrative ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société d'étude et de réalisation du port de plaisance (SERPP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93417

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Serge X...

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481604

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Serge A tendant au remboursement de ses frais de repas au titre de la période comprise entre le 19 décembre 2000 et le 19 décembre 2005, d'autre part, renvoyé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feae

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Serge Y...à remettre à Mme B...

Source officielle
CC

civ2

607943309ba5988459c41778

Cassation

26 juin 1974

26 juin 1974

SERGE, LA REPARATION DES PREJUDICES TANT SUR LE FONDEMENT DES ALINEA 1 ET 4 DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL QUE SUR CELUI DE L'ARTICLE 1382 DU MEME CODE ; QUE LES PREMIERS JUGES ONT MIS HORS DE CAUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f5

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Serge X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/David B

613725f1cd58014677421b9c

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Serge, - Y... Vanessa, - Z... Françoise, épouse C..., - A... Maria, épouse Y..., - C...

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423dba

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 Mars 2004, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal correctionnel l'ayant condamné à 1 875 euros d'amende

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c437e8

Cassation

10 février 1987

10 février 1987

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Colmar, 5 février 1985), que Serge X... s'est, en 1976, adressé, pour assurer sa motocyclette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a859

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

APPELANT Monsieur Serge Jacques X...

Source officielle
CC

civ3

61372166cd580146773f36cb

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

rendu sur renvoi après cassation, que, chargée par la ville de Toulouse de l'aménagement de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Rangueil, la Société d'économie mixte d'équipement de Haute-Garonne (SEHG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b3

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

C/ Serge Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88130

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

C/ Serge Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fc3bcaf505db696978

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

HOTEL LA SERRE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe PACHALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 S.A.S.

Source officielle
CA

15e Chambre B

61631522e03efc4516bd2e3a

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Le coût des réparations a été fixé à 6859,10 euros pour une valeur du véhicule de 6.200,00 euros. M. [S] a donné son accord pour conserver le véhicule et effectuer les réparations.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

REPROGRAPHIE CAUVIN, INAUDI, David, Serge, Stéphane

SIREN 448455477Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

Acte sous seing privé en date du 31/01/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grasse le 06/02/2023, Dossier dossier 202300002151. Référence : 0604P62 2023A00363. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 16 Avenue Thiers 06600 ANTIBES. Acte sous seing privé en date du 31/01/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grasse le 06/02/2023, Dossier dossier 202300002151. Référence : 0604P62 2023A00363. achat branche d'activité de agence publicité activi

23/07/2024

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Créations

Repphone, BOULET, Romaric, Daniel, Serge

SIREN 510041767Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

28/04/2024

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Ventes et cessions

ABEL AUTO ASSISTANCE, SOS REPAR-AUTOS, OLANDA, Serge

SIREN 979107661Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 15/12/2023. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 30 Rue du Général de Gaulle 56620 PONT-SCORFF. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue du Général de Gaulle 56620 PONT-SCORFF. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/01/2024

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Radiations

SOS REPAR-AUTOS, OLANDA, Serge, André

SIREN 339835233Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

25/01/2024

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Ventes et cessions

GME, MENAGE-GOHON, ès-qualités SELARL AJA ASSOCIES, représentée par Me Serge PREVILLE, en qualité d'administrateur judiciaire

SIREN 921141289Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Acte sous seing privé en date du 14/04/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE Chartres 1 le 20/04/2023, Dossier 2023 0008161 référence 2804P01 2023 A 00569 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue Blaise Pascal ZAC le Jardin d'Entreprises Bât 8 28000 CHARTRES. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Rue René Cassin Lot 6 28000 CHARTRES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/06/2023

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