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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Chambre Commerciale
6793332e32b173f45a7c8e03
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Michel DE GAUDEMARIS de la SELARL RIONDET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée de la
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871e3
27 juillet 2004
27 juillet 2004
(C.G.E.A.) 72, rue Riquet BP 846 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d334
16 juin 2009
16 juin 2009
en personne et assisté de la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON Monsieur Michel B... ... ... 26700 PIERRELATTE représenté par la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fb
16 mai 2012
16 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c0
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/ 01483 AFFAIRE : SOCIETE MEDIAPOST, représenté par Michel Y... (Directeur de bassin) C/ Jeanine X...
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2502669_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Michel en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
69657991cdc6046d4713398d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DE LA RESIDENCE RIQUET, rerpésenté par son syndic, la SAS SOGEM, RCS [Localité 9] 650 801 517., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellesoc
613723f4cd5801467741061a
6 février 2002
6 février 2002
Michel D..., directeur national hospitalier des Laboratoires UPSA, en date du 18 février 1992, louait l'honnêteté, la rigueur et la disponibilité dont il avait fait preuve en qualité de délégué hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dfb
30 novembre 2007
30 novembre 2007
C / Michèle A... A. G. S.-C. G. E. A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100569
27 mai 2010
27 mai 2010
Y..., épouse D..., Michèle X... Y..., épouse E..., Anne-Marie X... Y..., épouse F... et Marylène X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035c85d89c0b12fa91965a8
29 février 2016
29 février 2016
au barreau de LYON substituée par Me Ariane LOUDE, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a49
26 octobre 2006
26 octobre 2006
MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre. Michel X... a conclu avec la S.A.R.L. FRANCE ACHEMINEMENT un contrat de franchise à effet au 17 avril 2001.La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88adb
26 octobre 2006
26 octobre 2006
MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre. Michel X... a conclu avec la S.A.R.L. FRANCE ACHEMINEMENT un contrat de franchise à effet au 1er juillet 1999.La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbd
9 mai 2011
9 mai 2011
Michel Marc X... né le 27 Novembre 1971 à BULLY-LES-MINES (62160) ...
Source officiellesoc
613720becd580146773ee032
23 mars 1988
23 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle Y..., demeurant ... à Pierre-Bénite (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1985
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4b4ac6088318da1219
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère M.
Source officielleciv1
613723b0cd5801467740cf27
4 avril 2001
4 avril 2001
Michel X..., 2 / de Mme Annick Z..., épouse X..., demeurant ensemble ... à Mont, 21400 Chatillon-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Yvon Richet, demeurant 458, rue Achille Péres à Dunkerque (Nord), 14°/ de M. Philippe Van Reckem, demeurant 7, rue du Marais, appartement 65, à Dunkerque (Nord), 15°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93656
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Il s'agissait d'une création d'un poste éminemment important qui, outre des connaissances techniques, implique rigueur, méthode et psychologie.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2216746_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2022 par lequel le maire de la commune d'Asnières-sur-Seine a prononcé la fermeture de l'établissement Le Fleuron Saint Michel
Source officiellePage 14 sur 55
GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel
15/10/2014
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SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET
24/12/2013
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