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que suivant offres préalables acceptées les 21 et 29 décembre 2004, la société Sofinco a consenti à Mme [V] deux contrats de crédit accessoires à une vente, destinés à financer l'achat d'un piano

Je constate que le pignon n'est pas entretenu.

; - la recommandation de surveiller l'étanchéité de la protection partie supérieure du mur pignon, afin d'éviter tout écoulement d'eau de pluie entre la protection et le mur pignon qui serait alors sujet

ainsi que 2.000 € de dommages-intérêts ; condamné Marc Y... à payer à Bernard X... la somme de 5.109,47 € à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice matériel pour la non conformité du pignon

Après avoir constaté que l'évacuation de l'eau provenant du lave-linge situé dans le garage s'effectuait dans la Marne et l'apparition d'infiltrations d'eau dues à un mauvais état d'un mur pignon et de

Par un mémoire enregistré le 11 février 2026, la SCI Pinou Capital déclare se désister purement et simplement de sa requête.

B... des ancrages métalliques fixés par lui dans leur mur pignon, maintenant trois conduits d'évacuation des cheminées de son immeuble.

ouest de l'immeuble doivent correspondre à la définition des articles 676 et 677 du Code civil ; qu'il ne doit pas s'agir de vues qui sont prohibées dans la mesure où le pignon n'est pas bâti avec un

parce qu'elles concerneraient uniquement la situation d'équilibre d'éléments susceptibles de constituer un risque, étaient inapplicables à la situation susdécrite, compte tenu du fait que les deux pignons

X... expose que l'édification début 1989 d'une véranda par les époux Y... à 10 ou 20 cm de son mur pignon et ce sans concertation a empêché la pose de l'enduit de finition sur le mur pignon ouest de sa

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Seule une petite partie de ces eaux de ruissellement se dirige vers le pignon de Mme [S]. Il assure que l'eau qui s'infiltre entre la route et le mur est l'eau de ruissellement du pignon [S].

L... de passer sur le fonds voisin pour effectuer des travaux sur son pignon induit implicitement mais nécessairement l'obligation pour M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'expert avait précisé que les fissures extérieures en pignon

deux conduits : - un conduit de fumée métallique fixé très proche de la surface du pignon, gênant la réalisation du ravalement du pignon, en mauvais état derrière le conduit métallique, et, à défaut

Monsieur A... a mis en évidence, au termes d'une explication motivée, que la panne du moteur survenue le 26 octobre 2010, à l'origine du présent litige, a pour cause la cassure du moyen cannelé du pignon