de vigne", le travail étant réalisé aux pièces selon les coutumes de la région et rémunéré conformément à la convention collective des exploitations agricoles de la Gironde, étant précisé que les autres

laquelle le directeur des services fiscaux de l'Ardèche a refusé de procéder à une rectification du cadastre de la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias ; 2°) d'annuler cette décision ; Vu les autres pièces

Vu : - les autres pièces du dossier.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 MAI 2025 La société Pompes funèbres du vignoble

REGNIEZ, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Jacqueline VIGNAL ARRET : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition de l'arrêt

[H], agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL SN VIGNA CÔTE D'AZUR et de la SARL SN VIGNA MÉDITERRANÉE Intervenant volontaire représentés par Me Elie MUSACCHIA, avocat

Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

[T] [Q] à un entretien préalable en vue d'une éventuelle mesure de licenciement et lui a notifié sa mise à pied conservatoire.

Georges X..., demeurant ensemble 8, place des Vignaux, 65200 Bagnières-de-Bigorre, 4 / de M. Henri Z..., 5 / de Mme E...

Pierre X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 janvier 1995

La pièce n°31 fait apparaître la capture d'écran du texte suivant qui est imputé par Mme [R] à l'association Quatre Pattes Détresse : '[V] (...)

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Mélody VIGNOLLE-DELTI

B a changé ; il indique dans sa demande de logement social être hébergé chez un tiers, rue des Vignoles à Paris. M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 17 SEPTEMBRE 2014 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 12/

Pierre-Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la commune de Lagarde Fimarcon, représentée

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative et notamment les articles R. 351-3 alinéa 1 et R. 312-8 ; Considérant ce qui suit : 1.

Stéphane A, demeurant ... et la SOCIETE MARINA DI PINIA, dont le siège est Hôtel Perla di Mare Plage de Vignale à Ghisonaccia (20240), représentée par son gérant en exercice ; M.