également avenue Michel Jourdan.

Par acte d'huissier en date du 7 janvier 2013, Mme Michèle Z... épouse A..., propriétaire d'une parcelle à Ghisonaccia lieu-dit Chiusevia cadastrée C2595 a assigné Mmes Marie-Line Y... et Valérie X...,

B... d'user de qualque passage que ce soit sur les parcelles propriété de la SCI du Rû de Baâle pour accéder aux terres qu'ils cultivent où à la stattion de pompage à l'excpetion du seul passage autorisé

né le 2 juin 1952, Monique, née le 19 juillet 1953, Eliane, née le 4 décembre 1954, et Michel, né le 10 novembre 1959 ; que Mme Y... a ensuite vécu avec M.

Ils soutiennent que : - les parcelles cadastrées n° 116 et 228 situé sis, 1er passage Saint Luc 13800 à Istres, n'appartiennent pas à M.

[K] [T] Représentant : Me Michel DESILETS de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Mme [X] [T] Représentant : Me Michel DESILETS de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocat au

Moyen produit par la SCP Tiffreau et Corlay, avocat aux Conseils, pour la SCP Daniel Cochin et Pascal Nunes.

Michelle, épouse E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 juin 1999, qui a condamné, le premier, pour faux et complicité d'abus de confiance, à 1 an d'emprisonnement

Michel Y..., 2 / Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de la Caisse

Pierre A..., demeurant ..., 5 / de Mme Michèle X... épouse de M.

Jean-Michel TREHET, juge M.

(Loire-Atlantique), ès qualités d'administratrice légale de son fils Pascal B..., 2°/ de Monsieur Michel X..., demeurant 29, rue du Dauphiné à Lyon (Rhône), 3°/ de Monsieur Pierrick Y..., demeurant

d'annulation présentées par Didier Y... ; "aux motifs que le demandeur invoque les renseignements communiqués à Bernard E... par le magistrat à la suite de confidences recueillies hors procédure de Michel

X..., Vu les conclusions de monsieur Michel X... déposées le 27 janvier 2011, Vu les conclusions de monsieur Serge Y... et de la société MAIF, Monsieur Michel X... demande à la cour, réformant la

l'expert, qui souligne que la victime a souffert de fractures au niveau du rachis lombaire et des côtes entraînant des soins douloureux ; "que l'indemnisation de préjudice d'agrément est justifiée, Michel

Pascal-Xavier X... était le gérant, un avenant au contrat de bail consenti à la société Clinique Saint-Michel de manière à ce que la société Santé partenaires puisse conclure l'opération immobilière spécifiée

CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ Copie exécutoire délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE - Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau

Michel B..., 45 / de Mme Denise XO..., épouse B..., demeurant tous deux Hameau du Guillet, 06250 Mougins, 46 / de M.

Jean-Michel TREHET, juge M.

Jean-Michel TREHET, juge M.