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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2213725_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 octobre 2022 et le 4 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Olibé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2220316_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Olibé, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de
Source officielleciv2
61372178cd580146773f40a0
23 octobre 1991
23 octobre 1991
(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la Société française pour le commerce des huiles d'olives et oléagineux
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c07c92ed0848a2bae2d8a3931968e3dd9adf26fa
1 janvier 2000
1 janvier 2000
SAN-2021-15 - Décision de la Commission des sanctions du 3 août 2021 à l'égard des sociétés Fidoma, Banque Sainte Olive et de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-2b6e2e63a10cf164fac4c78a0b3f709edf4b18a0
1 janvier 2000
1 janvier 2000
SAN-2021-15 - Décision de la Commission des sanctions du 3 août 2021 à l'égard des sociétés Fidoma, Banque Sainte Olive et de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-6b952dffbf13803a9bd034da4376fea6843696ee
1 janvier 2000
1 janvier 2000
SAN-2021-15 - Décision de la Commission des sanctions du 3 août 2021 à l'égard des sociétés Fidoma, Banque Sainte Olive et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100613
30 mai 2012
30 mai 2012
description d'un homme d'affaires véreux, dont on ne connaîtrait même pas le domicile et dont on pourrait légitimement se demander si contrairement à ses affirmations, il a jamais produit de l'huile d'olive
Source officielleAdjudications
65b162d1b9f94e984650bb15
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et Traverse Charles Kaddouz à MARSEILLE (13013), cadastré quartier Les Olives, section 884 M n°208, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.
Source officielle2ème Chambre
68660f89bbe0ac41ca81b1e5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Suivant acte extrajudiciaire du 8 décembre 2021, Mme [E] [N] a assigné la société Olive Auto 84 ainsi que M.
Source officiellesoc
6137213bcd580146773f2185
4 juillet 1990
4 juillet 1990
demeurant ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale, section A), au profit de la société Moreteau Oliver
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2502857_20250218
18 février 2025
18 février 2025
au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre les effets de la décision du 29 janvier 2025 par laquelle la principale du collège Oliver
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2610527_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
A..., représenté par Me Olibé, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police de lui fixer un rendez-vous
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101616_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par l'EARL Ecurie de l'Oliverie sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300392
12 avril 2018
12 avril 2018
d'Olives, 97432 Ravine-des-Cabris, 6°/ à M. Jean-Patrick A..., domicilié [...] d'Olives, 97432 Ravine-des-Cabris, 7°/ à M.
Source officielleciv3
61372102cd580146773f03bc
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de Mmes B..., née Y..., et Olive, de Me Goutet
Source officielleCour d'Appel
SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X
6253c96cbd3db21cbdd88461
28 mars 2006
28 mars 2006
. [***] Le 26 octobre 1994 a été créée la S.C.I. de construction vente Club Royal Aquitaine, les sociétés B... et Oliver Promotion d'une part et Financière Adhemar Brucind se partageant les parts
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0707DEC002222407
7 juillet 2009
7 juillet 2009
The applicant company operates an olive oil factory.
Source officielleREFERE
69e20dafcdc6046d478ed46e
16 avril 2026
16 avril 2026
LES FAITS La société Lixxbail est devenue cessionnaire du contrat de location financière n°257646FM0, initialement conclu le 6 avril 2022 entre la société Olinn et la société Lyman Agency en vue de la
Source officielleciv3
607943289ba5988459c41207
10 octobre 1973
10 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PEZET, A QUI OLIVE AVAIT CONSENTI, A COMPTER DU 29 SEPTEMBRE 1963, LE RENOUVELLEMENT DE SON BAIL POUR 3, 6 OU 9 ANNEES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101111
13 novembre 2008
13 novembre 2008
ensemble l'arrêté du 24 décembre 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, recherche et expérimentation en faveur du secteur de l'huile d'olive
Source officiellePage 14 sur 434
OLIBER, Lilou, Sabrina
03/07/2026
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SAS OLIBER
09/05/2026
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MAISON OLIBERE
30/04/2026
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MAISON OLIBERE
28/04/2026
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MAISON OLIBERE
28/04/2026
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